Documents du Conseil

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution d'une prime de sujétions particulières à certains agents de la Communauté urbaine - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Pôle Ressources - Direction du Développement des Ressources Humaines - Département Protection de la Santé - Autorisation de recourir à un agent contractuel au poste de Médecin du Travail - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - ITINERAIRE - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Immeubles sis rue Peybouquey et chemin Cerpeau - Echange parcellaire avec soulte entre le Domaine Clarence Dillon SA et la Communauté Urbaine - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BASSENS- Immeuble situé 12 rue Michel Montaigne - cadastré AI 35 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BEGLES - rue Louis Blériot - Cession d'une emprise bâtie d'environ 6 630 m² à la société SAFRAN IMMOBILIER - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CENON - Aménagement du Cours Gambetta - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - Aménagement du Cours Gambetta et de la rue Blanqui (du cours Gambetta à la rue de l'Espérance) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT LOUIS DE MONTFERRAND- Programme de voirie d'intérêt communautaire -Avenue de la Garonne - Convention avec la Conseil Général - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - Transfert des locaux de la 7° Circonscription Territoriale de Voirie - Création du parc matériel - Nouveau terrain - Décision de faire -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - VILLENAVE D'ORNON - Lotissement "Haut-Madère" - Classement d'office des rues Vincent Van Gogh et Jean Fragonard - Approbation des plans d'alignement - Autorisation - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - Aménagement de l'avenue de la Pompe - Parcelle cadastrée section AB n° 126, appartenant à Madame PEKALA - Acquisition - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - Aménagement de l'avenue de la Pompe - Parcelle cadastrée section AB n° 125 appartenant à Madame ARAOZ-POZZERLE - Acquisition - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Système élargi d'intervention, organisation des astreintes opérationnelles pour l'intervention d'urgence durant les jours et les heures non ouvrés - décision.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 3 relatif au versement de la subvention 2004 - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - DPU - Immeuble sis 106 cours d'Albret - Cession à la SAEM IN CITE - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Quartier Mériadeck Hôtel de Ville - 1 Terrasse du Front du Médoc - Tour 2000 - Acquisition des lots de copropriété appartenant à Madame Dominique RIEUF - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Secteur sauvegardé - lot de copropriété n° 105 de l'immeuble sis 35/37 rue des Faures - Cession à la SAEM IN CITE - Autorisations - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - DPU - immeuble sis 1 rue Gaspard Philippe - cadastré DO 199 - Cession à la SA d'HLM CLAIRSIENNE - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Secteur de la Grenouillère - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE d'une emprise foncière de 14 765 m² environ - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - DPU - Immeuble sis 38 rue Pascal Lafargue, cadastré SK 5 - Cession à la SA D'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - Immeuble bâti situé 21, avenue Jean Jaurès, cadastré AV 173-174 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - LE BOUSCAT - Extension du champ territorial d'application du droit de préemption urbain - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CENON - Aménagement du petit chemin de Lescan et de la rue du Professeur Langevin - Parcelles appartenant à la SCI RIVE-DROITE - Acquisition - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - 23 et 25 avenue de Magudas - immeuble appartenant à Madame TAUSSAC Marguerite - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé rue Arnaud Deniges, cadastré ED 24 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision