Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0897Commission FINANCES, PLANIFICATION - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2005 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation.
- N° 2004-0898Commission FINANCES, PLANIFICATION - Projet de Tramway - 1ère phase (avec CHR) et 2ème phase - Révision des autorisations de programme/crédits de paiement votés par délibération n° 2003/0872 du 19 décembre 2003 - Adoption
- N° 2004-0899Commission FINANCES, PLANIFICATION - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2005 -
- N° 2004-0900Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2005 - Approbations - Autorisations.
- N° 2004-0901Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2005 - Approbation - Adoption - Autorisation.
- N° 2004-0902Commission FINANCES, PLANIFICATION - Décision Modificative n° 11 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2004-0903Commission FINANCES, PLANIFICATION - Gestion des immobilisations - Budget Principal - Mise en concordance au 31 décembre 2003 entre l'inventaire des biens immobilisés de l'Ordonnateur et l'état de l'actif du Comptable - Autorisations budgétaires -…
- N° 2004-0904Commission FINANCES, PLANIFICATION - Démarche de Globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société DOMOFRANCE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Ligne de…
- N° 2004-0905Commission FINANCES, PLANIFICATION - Démarche de Globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société AQUITANIS pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Ligne de…
- N° 2004-0906Commission FINANCES, PLANIFICATION - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 62 logements collectifs locatifs, place de l'Eglise, 2ème tranche - Emprunts principaux de 956.800 ¿ et 5.550.514 ¿ -…
- N° 2004-0907Commission FINANCES, PLANIFICATION - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 27 logements collectifs locatifs, rue Louis Beydts, projet Ouest - Emprunts principaux de 397.594 ¿ et 1.924.981 ¿ -…
- N° 2004-0908Commission FINANCES, PLANIFICATION - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 20 logements individuels locatifs, "Les Carrières de Bos", avenue de la Gare, résidence "Le Lac" -…
- N° 2004-0909Commission FINANCES, PLANIFICATION - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 20 logements individuels locatifs, "Les Carrières de Bos", avenue de la Gare, résidence "Le Lac" - Emprunt principal de 1.390.148 ¿ -…
- N° 2004-0910Commission FINANCES, PLANIFICATION - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 10 logements individuels locatifs, "Les Carrières de Bos", avenue de la Gare, résidence "Le Lac" - Emprunt principal de 1.300.460 ¿ -…
- N° 2004-0911Commission FINANCES, PLANIFICATION - Activité parcs de stationnement - Mécanismes budgétaires, comptables et fiscaux découlant de la mise en place de la régie Parcub - Décision modificative n° 10 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à la régie…
- N° 2004-0912Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régie dotée de la seule autonomie financière des restaurants administratifs de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Budget Prévisionnel d'exploitation pour l'année 2005- Adoption.
- N° 2004-0913Commission FINANCES, PLANIFICATION - Suivi de la ligne graphique mise en place pour la communication de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lettre de commande - Autorisation
- N° 2004-0914Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de la SBEPEC - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2004-0915Commission FINANCES, PLANIFICATION - BLANQUEFORT - ZAC Industrielle - Vente d'un terrain d'une superficie d'environ 5491 m2 à la société P. SALIN FILS AINE - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0916Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - Organisation des 17èmes journées d'étude France-Congrès les 26, 27 et 28 janvier 2005 à Bordeaux. Participation de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0917Commission FINANCES, PLANIFICATION - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 12 000 m² environ à la Société HORIZON - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0918Commission FINANCES, PLANIFICATION - Pessac - ZAC d'Activités diverses du Haut Lévèque concédée à Bordeaux Métropole Aménagement - Présentation du dossier de clôture et achèvement de la ZAC - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0919Commission FINANCES, PLANIFICATION - BRUGES - Etude de faisabilité pour un équipement d'hôtellerie de plein air - Prorogation de délais de réalisation - Avenant - Décision - Autorisation
- N° 2004-0920Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Décembre 2004 - Adoption
- N° 2004-0921Commission FINANCES, PLANIFICATION - Elaboration du Plan Cyclable de la Ville du Bouscat - Marché à procédure adaptée - Autorisation