Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0618Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Réception, transport et traitement des déchets reçus sur les centres de transit et de recyclage communautaires - appel d'offres - autorisation
- N° 2004-0619Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux Parc Auto - Réduction du capital social - Cession des actions communautaires - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0627Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Article 107 de la loi de Finances pour 2004 - Détermination des secteurs d'assiette de la taxe pour une application au 1er janvier 2005 - Décision - Adoption.
- N° 2004-0628Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Communication développement durable - Evénement grand public - Demande de subvention européenne - Autorisation
- N° 2004-0639Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - LOTISSEMENT DE LA GRAVETTE - Vente d'un délaissé de 1 553 m² à la SCI J.L. - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0640Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - Terrains communautaires sis à l'angle de l'avenue François Mitterand et de l'avenue Pierre Mendès France - Vente au Groupe Daney - Décisions - Autorisation.
- N° 2004-0645Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Pessac - Association du Festival International du Film d'Histoire - Organisation du 15ème Festival international du film d'histoire du 24 au 29 novembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0646Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de GERTRUDE - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales
- N° 2004-0647Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GERTRUDE-SAEM - Révision des statuts de la SAEM - Décision - Autorisation
- N° 2004-0648Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GERTRUDE-SAEM - Acquisition d'une part sociale de la Caisse d'Epargne - Décision - Autorisation
- N° 2004-0649Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Travaux concomitants de ceux du tramway - Compléments de programme - Approbation
- N° 2004-0641Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Floirac - Prise en compte des conséquences des travaux réalisés sur le lotissement d'activités diverses "Les Mondaults" sur la propriété de Monsieur Ben Younes - Acceptation - Prévision - Autorisation
- N° 2004-0642Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Site d'Intérêt Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Projet global de développement d'un Technoparc - Périmètre de prise en considération - Délimitation - Décision - Autorisation
- N° 2004-0643Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Saint-Médard-en-Jalles - Le Haillan - Projet global de développement d'un Technoparc. Mise en place de la concertation - Autorisation
- N° 2004-0644Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Site d'Intéret Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Projet de réalisation d'un Technoparc - Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0636Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région Aquitaine 2000-2006 - Développement de l'activité du Port Autonome de Bordeaux - Convention particulière relative au programme d'actions commerciales 2004 - Approbation - Décision -…
- N° 2004-0637Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - S.A. Téléperformance Sud-Ouest - Aménagement de nouveaux locaux - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0638Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bruges - ZAC de Bordeaux Frêt - Convention de surveillance des installations ferroviaires de la ZAC - Décision - Autorisation
- N° 2004-0650Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Demandes d'études sur espace public destiné à la voirie -Décision
- N° 2004-0651Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 -
- N° 2004-0652Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements : - Equipements primaires de voirie 2004/2008 - Adoption
- N° 2004-0653Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CENON - FLOIRAC - Aménagement du cours Gambetta - Plan de financement - Décision - Demande de subvention Fonds européen programme pic Urban - Autorisation
- N° 2004-0668Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BLANQUEFORT - Immeubles non bâtis situés au lieudit Ratay, cadastrés AP 31 et 52 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2004-0669Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Lycée d'enseignement professionnel des Chartrons - Cession à l'euro symbolique à la Région Aquitaine - Confirmation - Autorisation - Décision -
- N° 2004-0670Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Cité Carreire - Echange sans soulte de terrains avec l'OPAC AQUITANIS - Autorisations -