Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
  • N° 2005-0046
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue de Poumey et la rue de Canteloup - Bilan de la concertation - Approbation
  • N° 2005-0001
    Sans Commission - Composition des commissions ordinaires - Intégration des Conseillers communautaires récemment installés - Décision -
  • N° 2005-0002
    Sans Commission - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Décision modificative n°2- Autorisation et Adoption.
  • N° 2005-0003
    Sans Commission - Décision Modificative n° 12 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
  • N° 2005-0004
    Sans Commission - 4ème révision du POS- Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU)-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-
  • N° 2005-0005
    Sans Commission - 4ème révision du Plan d'Occupation des Sols-Elaboration du Plan Local d'Urbanisme- Arrêt du projet-
  • N° 2005-0006
    Sans Commission - Versement d'une aide financière exceptionnelle dans le cadre de la catastrophe survenue le 26 décembre 2004 en Asie du Sud Est - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0879
    Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Mise en place d'actions et d'outils de communication de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
  • N° 2004-0880
    Sans Commission - Marchés Publics - ARTIGUES près BORDEAUX - Travaux d'aménagement de piste cyclable en site propre et sécurisation des carrefours - avenue Techeney - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché -
  • N° 2004-0881
    Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Travaux d'adduction eau potable / défense incendie et arrosage - Phase 1- Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0882
    Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Phase 1- Travaux d'assainissement EP / EU - Rue André Messager, et avenue Périer- Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0883
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Nouveaux Indices de Prix - Marchés n° 02/058U - 02/211U - 02/212U - 02/213U - 03/092U - Changement d'indice - avenant - autorisation
  • N° 2004-0884
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Evolution de la régulation du trafic - Marchés négociés sans mise en concurrence - Autorisation
  • N° 2004-0885
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Mobilier urbain - Fabrication et pose des bardages métalliques des stations de redressement (BAT 20) - Signature - Autorisation
  • N° 2004-0886
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux de modification et de restauration de l'emmarchement du Grand Théâtre de Bordeaux (URB 75) - Signature du marché - Autorisation
  • N° 2004-0887
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructures - Ligne A - Mérignac Centre (INFRA 201 B) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0888
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructures - Ligne A - Mérignac Arlac (INFRA 201 A) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0889
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Transports scolaires - Marché n° 00289U pour l'exécution des services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la…
  • N° 2004-0890
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition et mise en place d'une cabine de peinture pour véhicules - Programme 2004 - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0891
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - acquisition et maintenance de photocopieurs - Autorisation de signer le marché.
  • N° 2004-0892
    Sans Commission - Marchés Publics - Territoire communautaire - Construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0893
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés publics - Prestations de service informatique (HELP DESK) - Appel d'offres restreint - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0894
    Sans Commission - Marchés publics - Contrats d'assurances - Appel d'offres ouvert en deux lots - Lot n° 2 "responsabilité civile générale" - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0895
    Commission FINANCES, PLANIFICATION - Projet de budget primitif pour l'exercice 2005 - Adoption -
  • N° 2004-0896
    Commission FINANCES, PLANIFICATION - Programme pluriannuel des investissements 2005-2009 - Adoption