Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2004-0727Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Métrologie et autosurveillance des réseaux d'assainissement - Marché n° 00339 U - Application des indemnités pour travaux de nuit prévues à l'avenant n° 2 -…
- N° 2004-0728Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Travaux préalables à la deuxième tranche du tramway - Déplacement des réseaux d'assainissement des lignes A, B et C - Délibération rectificative.
- N° 2004-0729Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Villenave-d'Ornon - Rue du Professeur Demons - Rue du Professeur Bergonié - Enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Lettre de commande - Autorisations
- N° 2004-0730Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BUDOS - Périmètre de protection des sources - Travaux d'assainissement collectif- Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0731Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Rapport des administrateurs de la SO.CO.GEST - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales
- N° 2004-0732Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Ancienne décharge de Labarde - Mise en sécurité environnementale - Adaptation des délais de réalisation - Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage -…
- N° 2004-0733Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association …
- N° 2004-0734Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association pour la surveillance de la qualité de l'air en Aquitaine (AIRAQ) - Augmentation de la cotisation - Autorisation - Décision
- N° 2004-0735Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Coopération technique avec le Vénézuela- Programme d'actions pour l'année 2004 avec l'Aurba- opérateur-Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0736Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Coopération décentralisée avec les municipalités du Vénézuela- Programme 2004 - Concours financier de l'Etat - Convention - Autorisation
- N° 2004-0737Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés sur procédure adaptée - Mission d'assistance à la définition des enjeux, du besoin et du dimensionnement du projet comptabilité analytique de la Communauté…
- N° 2004-0629Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Action de communication - Tramway - Campagne de sensibilisation à la Sécurité - Autorisation
- N° 2004-0630Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Partenariat pédagogique - Décision - Autorisation
- N° 2004-0631Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Piges de rédaction pour les publications institutionnelles - Autorisation
- N° 2004-0632Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Association Technique de l'Industrie Papetière - Organisation du 57ème Congrès de l'A.T.I.P. du 19 au 21 octobre 2004 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0633Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux International School (B.I.S) - Installation de l'école dans ses nouveaux locaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0634Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Soutien aux réseaux de solidarité - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (A.D.I.E.) - Association Aquitaine Entreprendre - Subventions de la Communauté Urbaine - Approbation - Conventions - Décisions…
- N° 2004-0635Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Associations intercommunales de développement économique - Arc Sud Développement - Talence Innovation Sud Développement - Soutien aux actions menées au titre de l'exercice 2004 - Subventions de la Communauté…
- N° 2004-0620Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Exercice 2004 - Décision modificative n° 7 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2004-0621Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Refinancement auprès de DEXIA Crédit Local de 20 prêts initialement souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Emprunt principal de refinancement de 9.922.262,77…
- N° 2004-0622Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de la résidence "Les Bastides" comprenant 94 logements collectifs locatifs et un Centre commercial - Reprise de l'encours de deux emprunts principaux d'un…
- N° 2004-0623Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de la résidence du Lac composée de 330 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de 8.510.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0624Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Rachat d'un pavillon locatif situé 76, avenue Carnot - Reprise de l'encours d'un emprunt principal d'un montant de 60.261,66 ¿ - Délibération de transfert d'un prêt…
- N° 2004-0625Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Rachat d'un pavillon locatif situé 82, avenue Carnot - Reprise de l'encours d'un emprunt principal d'un montant de 66.341,33 ¿ - Délibération de transfert d'un prêt…
- N° 2004-0626Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau communautaire des transports en commun - Budget Annexe Transports - Fixation des durées d'amortissement des biens réalisés dans le cadre du Tramway - Adoption