Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
  • N° 2005-0054
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Projet de ZAC MONDESIR LA GLACIERE - Immeuble communautaire sis 38 avenue de la Marne - Eviction commerciale de la SNC SAMPAIO - Autorisations - Décision -
  • N° 2005-0055
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - DPU - Immeuble bâti sis 9 rue Maurice Cayrou - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision -
  • N° 2005-0056
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - ZAC des Quais - Modification du projet urbain et du programme des équipements publics - Ouverture de la concertation
  • N° 2005-0057
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bourse d'étude pour la mise en place d'un outil de gestion des risques technologiques - Etablissement de la cartographie test - Autorisation - Décision
  • N° 2005-0058
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation
  • N° 2005-0059
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Propositions de Schéma Directeur des Eaux Pluviales de la Communauté urbaine de Bordeaux - Adoption
  • N° 2005-0060
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Lormont - Raccordement de la Clinique des 4 Pavillons au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Participation financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) -…
  • N° 2005-0061
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Accès aux Centres de Recyclage de Bordeaux Latule et de Touban à Saint-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers. Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
  • N° 2005-0062
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Accès aux Centres de Recyclage de Bordeaux Latule et de Touban à Saint-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers. Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de la Société…
  • N° 2005-0063
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Aménagement de la Forêt - Fonds de Concours de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2005-0064
    Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Pôle St Jean - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0007
    Sans Commission - Représentation de la C.U.B. au sein de divers organismes - Désignation
  • N° 2005-0008
    Sans Commission - Chambre Régionale des comptes - Rapport définitif - Débat -
  • N° 2005-0009
    Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Formation des agents de communication et accompagnement des actions de proximité de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Signature du Marché - Autorisation
  • N° 2005-0010
    Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Cenon - Franchissement de la Garonne au droit de la rue Lucien Faure -Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des dossiers d'enquêtes publiques - Appel d'offres - Autorisation de signer le…
  • N° 2005-0011
    Sans Commission - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement de l'avenue Louis Barthou (1ère tranche entre l'allée Ganda et la rue Basque) et de la rue Fernand Cazères - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0012
    Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX, BRUGES, BLANQUEFORT - Desserte du secteur Nord de l'agglomération - Travaux d'aménagement de l'Allée du Bois - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0013
    Sans Commission - Marchés publics - LORMONT - Travaux d'aménagement de piste cyclable en site propre et d'un carrefour giratoire - Chemin des Tabernottes - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0014
    Sans Commission - Marchés Publics - VILLENAVE D'ORNON - Travaux d'aménagement sécuritaire du virage de Méchives - Chemin de Couhins - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché -
  • N° 2005-0015
    Sans Commission - Marchés Publics - BASSENS/CARBON BLANC - Voie structurante Est/Ouest - Travaux d'aménagement de la section comprise entre la rue Jean Jacques Rousseau et la rue Beauval - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0016
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Etude de sol, de matériaux d'auscultation d'ouvrages - Fusion absorption - Marché 03039U - Avenant de transfert n° 1- Autorisation de signer -
  • N° 2005-0017
    Sans Commission - Marchés Publics - Dépannage, maintenance et réparation des équipements de signalisation lumineuse tricolore et de position - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0018
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture de Matériaux de voirie - Lot N°1 Bétons et Grave ciment - Marché N° 04 057U - Avenant N°1 - Autorisation de signer
  • N° 2005-0019
    Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Réhabilitation du hangar 3 - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0020
    Sans Commission - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Contrôle technique de la réhabilitation du hangar 3 et de la Fontainerie - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché