Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2022-747Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-748Direction des relations internationales - Convention cadre de partenariat 2022-2024, entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux, et l'Institut français - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2022-749Participation au fonds de solidarité pour l'Ukraine de Cités Unies France - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2022-750Projet européen "InDID (Infrastructure Digitale de Demain)" - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-751Le Taillan-Médoc - Avenue de la Boétie (entre l'allée du Curé et l'avenue du Stade) - Arrêt du bilan de la concertation - Confirmation de la réalisation de l'aménagement - Information - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-757Bordeaux - Claveau - Renouvellement urbain - Rue Léon Blum - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-758Convention relative aux conditions d'exploitation de la viabilité hivernale routière, campagnes aux interfaces du réseau routier de la Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA) - direction de l'exploitation - district de la Gironde,…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-759RN89 - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Convention de transfert du passage inférieur à gabarit réduit de Tout-Y-Faut et modalités de gestion et d'entretien - Décision - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2022-760Bouliac - Aménagement de l'avenue Belle Etoile entre le chemin de Mélac et le chemin de Brousse - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-784Réalisation d'un aménagement cyclable entre la place Ravezies et le Boulevard Jacques Chaban-Delmas - Commune de Bordeaux, Le Bouscat et Bruges - Arrêt du bilan de la concertation - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2022-785Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2022/2023 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2022-786Maison métropolitaine des mobilités alternatives (MAMMA) - Prêt gratuit de vélo - Pénalités - Annulation/Remboursement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2022-787Démissions de conseillers métropolitains et désignation de nouveaux conseillers métropolitains - InformationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-768Commune d'Eysines - Projet de végétalisation du cimetière communal - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2022-769Communes de Bassens, Floirac, Lormont et Cenon - Grand Projet des Villes Rive Droite - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2022-770Adoption de la stratégie de résilience agricole et alimentaire - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2022-771Projet européen ' LIFE Biodiver'Cité et Résilience ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes et reversement des subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2022-772Association Atelier Graphite - année 2022 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-773Association ORGAN' PHANTOM - année 2022 - Subvention d'une action spécifique - Soutien à l'organisation du projet "Festival ECHO A VENIR #9"Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-774Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2021 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-775Proposition d'adhésion à la centrale d'achat RESAH - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-776Constitution d'un groupement de commandes avec Gironde Numérique pour l'achat de matériels destinés aux technologies de l'information et de la communication pour l'éducationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-777Mise en œuvre du plan quinquennal pour le Logement d'Abord au titre de l'année 2022 -Signature du quatrième avenant à la convention cadre et financements des actions engagées - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2022-779Mise en œuvre d'une stratégie métropolitaine en matière de Gestion des Milieux Aquatiques et Protection contre les Inondations (GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2022-781Pôle d'échanges multimodal de Bassens - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :