Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0819Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère et 2ème phase - Marché de maîtrise d'¿uvre particulière pour les aménagements urbains n° 98/317 U - Transaction - Autorisations
- N° 2004-0820Sans Commission - Marchés publics - Transports - Etude pour une tarification intermodale et multimodale - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0821Sans Commission - Marchés publics - Transports scolaires - Exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lot 1 - Cenon - Appel d'offres -…
- N° 2004-0822Sans Commission - Marchés publics - Transports - Mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'intermodalité pour le réseau de bus communautaire - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0823Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des Moyens généraux - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature du marché -…
- N° 2004-0824Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Marché n° 02505U - Contrat d'assurance - Responsabilité civile générale - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2004-0825Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Marché n° 02500U - Contrat d'assurance - Capital décès - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2004-0826Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Contrôle de l'exploitation du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Désignation d'un Bureau d'Etudes - Appel d'Offres - Signature…
- N° 2004-0827Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Gestion et suivi de projet (GSP) - Marché n°03288U - Acquisition et mise en ¿uvre d'un système d'information informatisé de gestion et suivi de…
- N° 2004-0828Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Caserne des Sapeurs-Pompiers de Mérignac le Burck - Travaux de réhabilitation - Prise en charge par la Communauté Urbaine - Protocole transactionnel - Autorisation
- N° 2004-0829Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2005 - Débat
- N° 2004-0830Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Exercice 2004 - Décision Modificative n° 9 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2004-0831Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réhabilitation de 725 logements collectifs locatifs,…
- N° 2004-0832Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de…
- N° 2004-0833Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 10 logements individuels locatifs, rue…
- N° 2004-0834Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 21 logements individuels locatifs, résidence "Bois de Monjous", rue des Fontaines de Monjous -…
- N° 2004-0835Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 36 logements collectifs locatifs, place de l'Eglise, 3ème tranche - Emprunts…
- N° 2004-0836Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs, résidence "De Gaulle", 49 rue du Général…
- N° 2004-0837Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PESSAC - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 17 logements locatifs dont 2…
- N° 2004-0838Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT-MEDARD EN JALLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 9 logements…
- N° 2004-0839Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1999 - Avis.
- N° 2004-0840Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CARBON-BLANC - Z.A.C. concédée de LA MOULINE - Compte-Rendu Annuel au Concédant (C.R.A.C.) 2003 - Approbation
- N° 2004-0841Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CARBON-BLANC - ZAC d'activités industrielles et diverses de La Mouline concédée à GIRONDE DÉVELOPPEMENT - Prorogation de la concession - Décision - Autorisation
- N° 2004-0850Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Renouvellement de l'autorisation de recourir - à un agent non titulaire - sur l'emploi de directeur de la Direction des Systèmes d'Information - Décision -…
- N° 2004-0847Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réforme des fonctions et missions des agents de maîtrise filière contremaitre - Adoption