Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2005-0121Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Réalisation de la 1ère phase des 3 lignes de tramway (A, B et C) - Fouilles archéologiques préventives - Avenant n° 4 - Prolongation du délai initial de la convention et fouilles…
- N° 2005-0122Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association des Communautés Urbaines de France (A.C.U.F.) - Cotisation 2005 - Autorisation
- N° 2005-0123Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Internationale Villes et Ports - Augmentation de la cotisation - Acceptation - Autorisation
- N° 2005-0124Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Société Française de l'Evaluation - Cotisation 2005 - Autorisation
- N° 2005-0125Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Groupe d'Etudes et de Réflexions Interrégional (GERI) - Cotisation 2005 - Autorisation
- N° 2005-0126Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Abonnement pour les emplacements dans les parkings du quartier Mériadeck attribués aux agents communautaires - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2005-0127Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BLANQUEFORT - Construction de la nouvelle station d'épuration de Lille - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Autorisation
- N° 2005-0128Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Aquitanima 2005 - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 30 avril au 2 mai 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2005-0129Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Salon de l'Agriculture Aquitaine - Organisation du Salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 30 avril au 9 mai 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2005-0130Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marché de la Viande - Occupation d'un emplacement - Substitution de permissionnaire - Autorisation
- N° 2005-0131Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine - Examen de la gestion du M.I.N. de 1996 à la période la plus récente - Observations définitives -…
- N° 2005-0132Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association…
- N° 2005-0133Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "SOS…
- N° 2005-0134Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Désignation du futur délégataire du réseau Haut Débit de télécommunication d'agglomération - Avenant n° 1 à la mission d'assistance - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0135Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Organisation du 9ème congrès annuel de la Société Française de Pharmacologie et des 26èmes journées de pharmacovigilance les 26, 27 et 28 avril 2005. Participation de la…
- N° 2005-0136Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Ecole Nationale Supérieure Electronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (E.N.S.E.I.R.B.) : Organisation de la Conférence Francophone internationale de l…
- N° 2005-0137Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Convention d'application du Contrat de Plan et du Contrat d'Agglomération relative aux opérations du volet enseignement supérieur - Aménagement du campus - Participation de la…
- N° 2005-0138Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Signalisation - étude préalable et étude détaillée pour la signalisation horizontale - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Choix du prestataire - Décision - Autorisation
- N° 2005-0047Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Signalisation Lumineuse - Déplacement des réseaux pour la suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Convention avec Réseau Ferré de France - Autorisation
- N° 2005-0048Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Crédits affectés aux voies de desserte - Proposition de répartition 2005 - Décision
- N° 2005-0049Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme d'équipement 2005 - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation - Adoption
- N° 2005-0050Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Fonds conjoncturel de solidarité Voirie - Propositions de Programmation 2005 - Adoption
- N° 2005-0051Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Création de postes - Modification d'organigrammes -Plan de recrutement 2005 - Décisions - Autorisations
- N° 2005-0052Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - ZAC du TASTA - Immeuble non bâti situé avenue Perrier, cadastré AS 104, d'une superficie de 4 125 m², appartenant à l'indivision GUERRERO ALMERIA - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0053Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - boulevard de Malartic - Cession de la parcelle de terrain cadastrée BC n° 11 à la Commune - Autorisations - Décision -