Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0770Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 5 logements collectifs locatifs et situé résidence "Plantebourg", rue…
- N° 2004-0793Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Création d'un transport en commun en site propre (entre le boulevard J.J. Bosc et la rue Delphin Loche) - Mise en compatibilité du plan d'occupation des sols.
- N° 2004-0794Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Observatoire du PDU - Résultats de l'année 2003 - Information
- N° 2004-0795Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Elaboration d'un schéma directeur des circulations à apaiser - Décision - Approbation
- N° 2004-0796Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réalisation des 3 lignes de tramway de l'agglomération bordelaise - Accompagnement artistique - Commande publique d'art contemporain - Subvention de l'Etat 2004 - Convention - Autorisation
- N° 2004-0797Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Accompagnement économique et social du tramway - Association TRAM'EMPLOI - Liquidation - Financement complémentaire - Décision
- N° 2004-0798Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Enquête fraude 2004 - Convention de prise en charge financière par la société Connex Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2004-0799Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau communautaire de transports en commun - Vente d'autobus et d'oblitérateurs - Mise en concurrence - Autorisation
- N° 2004-0800Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Renouvellement convention A.N.C.V. - Utilisation des Chèques Vacances pour le paiement des locations de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - Décision - Autorisation
- N° 2004-0801Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0802Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mise à disposition de données numériques entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Aquitanis - Convention du 11 janvier 2000 - Avenant n° 1 - - Autorisation
- N° 2004-0803Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mise à disposition de données numériques issues de la Banque de Données Territoriale - Avenant n° 2 à la convention du 3 avril 1992 - Autorisation
- N° 2004-0804Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Etudes pédologiques préalables à la mise en place du service - Marché selon la procédure adaptée article 28 du Code des Marchés Publics -…
- N° 2004-0805Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - I.T.V - Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti les 1er et 2 décembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0806Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Société SICAMUS - Extension n°1 - Réalisation - Décision de faire - Autorisation
- N° 2004-0807Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ecole Nationale Supérieure Electronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (E.N.S.E.I.R.B.) : Organisation de la "XIXème conférence sur la conception de circuits et systèmes…
- N° 2004-0808Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bâtiments scolaires désaffectés - Procédure de déclassement dans le domaine privé - Décision
- N° 2004-0809xCommissions Réunies - Charte pour l'environnement, vers le développement durable - Phase 3 : définition du plan d'action - Validation.
- N° 2004-0746Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine au sein du SY-SDAU (Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bordelaise) - Modification du nombre de représentants - Désignation
- N° 2004-0747Sans Commission - Marchés publics - GRADIGNAN - Rue du Moulineau - Aménagement de voirie de l'entrée du parc du Moulineau à la rue des Fontaines de Monjous- Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0748Sans Commission - Marchés publics - MERIGNAC - Voie de desserte ouest - Aménagement entre l'avenue Mendès France et l'avenue Bon Air et revêtements définitifs des chaussées - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0749Sans Commission - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du Port du Roy entre l'avenue du XI Novembre et le Gymnase du Port du Roy - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0750Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - Avenue d'Aquitaine (rue des Acacias - pont SNCF) - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0751Sans Commission - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de la rue Victor Hugo et de la rue Maizonnobe - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0752Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - MERIGNAC - Travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement de la place Charles de Gaulle - Marché de maîtrise d'oeuvre -Concours d'architecture et d'ingénierie -…