Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0760Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - BLANQUEFORT - Reconstruction de la station d'épuration de Lille - Attribution du marché de travaux - Autorisations
- N° 2004-0771Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 24 logements locatifs dont 8 individuels et 16 collectifs, résidence "Plantebourg", rue Dupérier - Emprunt principal de 1.410…
- N° 2004-0772Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction d'un logement collectif locatif, résidence "Plantebourg", rue Dupérier - Emprunt principal de 57.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0773Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté urbaine, et de ses communes - Centre de documentation et de Recherche - Demande de subvention 2004 - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0774Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 4 873 m² environ à la Société AIR FROID - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2004-0775Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de - 3 422 m² environ à la Société LUM 33 - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2004-0776Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - VILLENAVE D'ORNON - ZAC MADERE - Annulation de la vente d'un terrain d'environ 4000 m2 à la S.C.I. BORGE - Décision
- N° 2004-0777Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux - Pôle des métiers de bouche - C.F.A. des métiers de la restauration - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation .
- N° 2004-0778Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux - Pôle des métiers de bouche - C.F.A. des métiers de l'alimentation - Chambre de métiers de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0779Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réalisation d'une étude sur les projets de parcs à thème de l'agglomération bordelaise - Choix du prestataire - Lettre de commande - Décision - Autorisation
- N° 2004-0780Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Fonds Conjoncturel de Sécurité - Proposition de programme 2004-2005 - Adoption
- N° 2004-0781Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements - Octobre 2004 - - Fonds conjoncturel 2003-2004 - Adoption
- N° 2004-0782Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Avenue Louis Barthou à Caudéran, section rue Basque / Allée Ganda - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0783Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Cours Victor Hugo - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0784Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mission Tramway - Chargé d'affaires spécialisé en urbanisme pour les études, concours, marchés et travaux de la 2ème phase du Tramway - Autorisation de recourir à un agent contractuel au poste de chef de projet -…
- N° 2004-0785Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mission Evaluation Prospective Conseil - Dispositif d'accompagnement méthodologique Gestion et Suivi de Projet - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2004-0761Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Marché n° 00351U - Fourniture, lavage et maintenance des conteneurs individuels de déchets ménagers sur les communes de Ambarès, Ambès, Bègles, Bordeaux Nord, Bordeaux Bastide, Bruges, Eysines, Le…
- N° 2004-0762Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires- Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2004- Examen- Adoption
- N° 2004-0763Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2004 - Examen - Adoption.
- N° 2004-0764Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Budget Supplémentaire 2004 - Services à caractère industriel et commercial - Activités Transports et Service Extérieur des Pompes Funèbres - Octroi de subventions complémentaires au titre de l'exercice 2004 -…
- N° 2004-0765Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réaffectation au budget annexe "Transports" du financement apporté par le budget du Tramway au budget annexe "Parcs de Stationnement" pour le projet de construction du parc de stationnement "Fernand Lafargue"…
- N° 2004-0766Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Assujettissement à la TVA des activités du Crématorium de la Communauté Urbaine de Bordeaux à compter du 1er janvier 2005 - Régime fiscal des virements financiers susceptibles d'être apportés par le budget…
- N° 2004-0767Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte SONACOTRA (Société Nationale de Construction de Logements pour les Travailleurs) - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de la résidence…
- N° 2004-0768Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de la résidence "Les Bastides" composée de 94 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de 2.669.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0769Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 12 logements individuels locatifs, résidence "Le Clos d'Ornon" - Emprunt principal de 1.382.430 ¿ - Garantie - Autorisation