Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2005-0221Commission TRAMWAY - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Exercice 2005 - Budget prévisionnel de la Régie - Adoption
- N° 2005-0222Commission TRAMWAY - Complexe Technique de l'Environnement - Formules de révision des prix - Remplacement d'un indice- Avenant n°4 - Autorisation - Signature
- N° 2005-0223Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association Bordeaux Solidarité Services - Renouvellement.
- N° 2005-0224Commission TRAMWAY - Bordeaux- Ancienne décharge de Labarde - Surveillance des eaux souterraines - Occupation temporaire du domaine public fluvial - Acceptation des conditions - Décision
- N° 2005-0225Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association AMOS - Renouvellement.
- N° 2005-0226Sans Commission - Bassens - Plan Garonne - Création d'un belvédère Avenue de la République et Avenue Jean Jaurès - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2005-0227Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Mérignac - Organisation de la manifestation I'NOV du 29 avril au 1er Mai 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0228Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire économique aquitain des technologies de l'information et de la communication - Programme d…
- N° 2005-0229Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Intranet d'agglomération - Décision de faire.
- N° 2005-0230Sans Commission - Marchés publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation de signer les marchés
- N° 2005-0231Sans Commission - Plan d'urgence pour l'habitat et la politique de la ville - Approbation - Prévision.
- N° 2005-0139Sans Commission - Commission Locale d'Information et de Surveillance chargée du suivi du Complexe Technique de l'Environnement de BEGLES (C.L.I.S.) - Renouvellement de la représentation de la C.U.B. - Désignation
- N° 2005-0140Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés publics - BLANQUEFORT - Avenue du XI Novembre / Rue du Dehez - OP.T193 - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0141Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement de la Place de la Victoire - Habillage des trémies du parc de stationnement, fourniture et pose de mobilier pierre - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0142Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 02196 U - Transfert à la société AMEC SPIE SUD OUEST - Avenant n°1- Autorisation
- N° 2005-0143Sans Commission - Marchés publics - BEGLES - Aménagement de la rue des Quatre Castéra - Réalisation du giratoire Quatre Castéra / Blériot / Passerat - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0144Sans Commission - Marchés Publics - Réalisation sur 4 ans de travaux de clôture sur le territoire de la Communauté Urbaine - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0145Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche de la Garonne - Espace à vivre séquence 5 (entre le Cours du Médoc et la Rue Lucien Faure) - appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0146Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux de signalisation lumineuse de trafic (SLT 02) - Marché n° 02/026 U - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2005-0065Sans Commission - Composition de la Commission d'Appel d'Offres de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignation
- N° 2005-0066Sans Commission - Marchés Publics - ARTIGUES près BORDEAUX - Travaux d'aménagement avenue de l'Eglise Romane (RD 241 E2) - Entre le Boulevard Feydeau et le ruisseau Fontaudin - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché,
- N° 2005-0067Sans Commission - Marchés Publics - PESSAC - Aménagement de l' Avenue Schweitzer entre les avenues Ausone et Maréchal Juin - 1ère phase de travaux Ausone/Marcel Pagnol - Aire piétonne et stationnement - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0068Sans Commission - Marchés Publics - MERIGNAC - Rue du Liveau (entre les rues Mazaryck et du Jard) et rue du Jard (entre la rue du liveau et l'avenue Léon Blum) - Aménagements de voirie - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0069Sans Commission - Marchés Publics - AMBES - Travaux de requalification de voirie- Rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0070Sans Commission - Marchés publics - FLOIRAC - Avenue Pasteur - (RD10) Travaux d' aménagement sécuritaire de voirie entre la rue Jules Guesde et l'avenue rue Laffargue - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché -