Documents du Conseil

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - EYSINES - Immeuble non bâti situé 12, rue Laborde, cadastré BE 10 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - GRADIGNAN - Immeuble bâti situé rue du Moulineau, cadastré BM 10 et 11 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - immeuble bâti sis 17 avenue du Maréchal Leclerc, cadastré BV 771 et 772, d'une superficie de 438 m² appartenant à Monsieur et Madame THOMAS - Acquisition - Autorisations…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - Immeuble bâti sis 19 avenue du Maréchal Leclerc, cadastré BV 769 et 770, d'une superficie de 310 m² appartenant à Monsieur JACOMINO Alain - Acquisition - Autorisations -…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - D.P.U. - Immeuble non bâti sis au lieudit Cérillan, cadastré DW 17, d'une superficie de 3842 m² - Cession à l'O.P.A.C. AQUITANIS - Autorisations - Décision

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Participation au programme "Plate-forme d'observation des projets et stratégies urbaines"-Convention-Versement d'une subvention-Approbation-Décision-Autorisation-

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Plan Local d'Urbanisme - Actions de communication pour 2005 - Financement - Approbation - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)-Modification-Lancement d'une étude-Marché sur procédure adaptée-Décisions-Autorisation-

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BLANQUEFORT -Projet de ZAC Centre Ville - Mise au point du dossier de création réalisation - Désignation du mandataire - Décision - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Villenave d'Ornon - Secteur Sud-Est - Etude préalable d'aménagement complémentaire - Validation - Modification du périmètre de prise en considération - Décisions - Autorisations

Sans Commission - BASSENS - LE BOUSQUET - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Sans Commission - BORDEAUX SAINT JEAN - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Sans Commission - CENON 8 Mai 45 - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Sans Commission - LORMONT CARRIET - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - BORDEAUX - 138 rue des Terres de Borde - Eviction commerciale - Indemnisation du fonds de commerce "Le Bar du Rond Point" - Autorisations - Décision -

Commission TRAMWAY - MERIGNAC - Tramway - 2ème phase - Ligne A - Acquisition d'une emprise de 388 m² à détacher du lot n° 1 de l'immeuble sis 242 avenue de la Marne, appartenant à Speedy SAS - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - Bordeaux - Pôle intermodal Saint-Jean - Convention travaux préalable à la démolition du bâtiment A

Commission TRAMWAY - Réseau communautaire de transports en commun - Adaptation des titres combinés avec le réseau de cars interurbains - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - Participation financière de la Communauté Urbaine aux travaux de protection contre le risque inondation fluvio-maritime réalisés par le Syndicat Intercommunal des Jalles de Landes à Garonne (S.I.JA.LA.G.) - Décision.

Commission TRAMWAY - Syndicat mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Retrait du Port Autonome de Bordeaux - Modification des statuts - Validation

Commission TRAMWAY - Association sportive et culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (A.S.C.C.U.B) - Convention - Décision - - Autorisation.

Commission TRAMWAY - Association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F)- - Augmentation de la cotisation-Acceptation -Autorisation

Commission TRAMWAY - Union Française des associations sportives des employés communautaires - Subvention 2005 - Autorisation

Commission TRAMWAY - Régie dotée de la seule autonomie financière de l'abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2005 - Décision modificative n°1 - Adoption

Commission TRAMWAY - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la redevance spécifique équarrissage à compter du 1er avril 2005 - Décision - Autorisation