Documents du Conseil

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BLANQUEFORT - Desserte du Secteur Nord de la Communauté - Voie de Liaison - Opérations P218 et P220 du Plan d'Occupation des Sols - Secteur Le Tiscot - Mise à l'enquête publique de l'étude d'impact - Approbation -…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - Aménagement de l'avenue Pasteur (RD10) entre la rue Jules Guesde et la rue Laffargue - Convention avec le Conseil Général - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue de Poumey et la rue de Canteloup - Bilan de la concertation - Approbation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Signalisation Lumineuse - Déplacement des réseaux pour la suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Convention avec Réseau Ferré de France - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Crédits affectés aux voies de desserte - Proposition de répartition 2005 - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme d'équipement 2005 - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation - Adoption

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Fonds conjoncturel de solidarité Voirie - Propositions de Programmation 2005 - Adoption

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Création de postes - Modification d'organigrammes -Plan de recrutement 2005 - Décisions - Autorisations

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - ZAC du TASTA - Immeuble non bâti situé avenue Perrier, cadastré AS 104, d'une superficie de 4 125 m², appartenant à l'indivision GUERRERO ALMERIA - Acquisition - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - boulevard de Malartic - Cession de la parcelle de terrain cadastrée BC n° 11 à la Commune - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Projet de ZAC MONDESIR LA GLACIERE - Immeuble communautaire sis 38 avenue de la Marne - Eviction commerciale de la SNC SAMPAIO - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - DPU - Immeuble bâti sis 9 rue Maurice Cayrou - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - ZAC des Quais - Modification du projet urbain et du programme des équipements publics - Ouverture de la concertation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bourse d'étude pour la mise en place d'un outil de gestion des risques technologiques - Etablissement de la cartographie test - Autorisation - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Propositions de Schéma Directeur des Eaux Pluviales de la Communauté urbaine de Bordeaux - Adoption

Sans Commission - Composition des commissions ordinaires - Intégration des Conseillers communautaires récemment installés - Décision -

Sans Commission - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Décision modificative n°2- Autorisation et Adoption.

Sans Commission - Décision Modificative n° 12 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption

Sans Commission - 4ème révision du POS- Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU)-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Sans Commission - 4ème révision du Plan d'Occupation des Sols-Elaboration du Plan Local d'Urbanisme- Arrêt du projet-

Sans Commission - Versement d'une aide financière exceptionnelle dans le cadre de la catastrophe survenue le 26 décembre 2004 en Asie du Sud Est - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - MERIGNAC - Tramway 2ème phase - Ligne A - rue de la Fontaine d'Arlac - Echange avec soulte de terrain avec les copropriétaires de la Résidence "Les Fontaines d'Arlac" et compensation des…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - TALENCE - Fonds de commerce de reprographie appartenant à Madame PORTE, situé dans l'immeuble communautaire sis 429, cours de la Libération - Eviction - Autorisations - Décision -

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Parcelle communautaire située rue Roger Espagnet - cadastrée AK 153 - Cession à la SA d'HLM CLAIRSIENNE - Autorisations - Décision -