Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0019Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Réhabilitation du hangar 3 - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0020Sans Commission - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Contrôle technique de la réhabilitation du hangar 3 et de la Fontainerie - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0021Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Bordeaux - ZAC Bastide - Extension et restructuration du groupe scolaire Nuyens - Lot n° 9 - Peinture, revêtements de sols souples, revêtements murs - Résiliation du marché …
- N° 2005-0022Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Travaux de plateforme et de voirie pour la construction du tramway 1ère phase - Section Mériadeck/Barrière d'Ornano (INFRA 15) - BORDEAUX - Marché n° 03/232 U - Avenant n° 2…
- N° 2005-0023Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Travaux de plateforme et de voirie pour la construction du tramway 1ère phase - Section Barrière d'Ornano/Saint Augustin (INFRA 16) - BORDEAUX - Marché n° 03/235 U - Avenant…
- N° 2005-0024Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Parc relais Mérignac Arlac - Relai 200 - Création d'un bâtiment à usage de stationnement automobile et cycle - Marché de maîtrise d…
- N° 2005-0025Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Fourniture et pose de barrières levantes et pivotantes (RELAI 03) - Marché n° 03/240 U - Avenant n° 2 - Autorisation de signer
- N° 2005-0026Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Maîtrise d'oeuvre - Construction du parc relais "La Buttinière" à Lormont - Marché n° 01/198 U - Avenant n° 2 - Autorisation de signer
- N° 2005-0027Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Contrats d'assurances - Appel d'offres ouvert en deux lots - Lot n° 1 - "Flotte automobile" - Autorisation de signer le marché -
- N° 2005-0028Sans Commission - Marchés Publics - LE BOUSCAT - Fonds conjoncturel de Solidarité 2002/2004 - Assainissement unitaire avenues de la Libération et du 08 mai 1945 - - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0029Sans Commission - Marchés Publics - Construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0030Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de la station d'épuration de Lille - Marché U02338 - Résiliation - - Décision - Autorisation
- N° 2005-0031Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Développement des réseaux secondaires - Villenave d'Ornon - Allée Emile Augier / rue Paul Ramadier - Assainissement Eaux Pluviales - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0032Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - LE HAILLAN - Rue de la Morandière - Assainissement Eaux Pluviales - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0033Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Complexe technique de l'environnement de Bègles - Mission d'expertise et d'assistance à la négociation - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0034Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Recherche d'un conseil fiscal - Résultat de la consultation - Choix du candidat - Autorisation.
- N° 2005-0035Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2005-0036Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 47 logements individuels locatifs, résidence "Bois de Monjous", rue des Fontaines de Monjous - Emprunt principal de 2.859.882 ¿ - Garantie -…
- N° 2005-0037Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 47 logements individuels locatifs, résidence "Bois de Monjous", rue des Fontaines de Monjous - Emprunt…
- N° 2005-0038Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 3 logements individuels locatifs, résidence "Les Agrières" - Emprunt principal de 326.100 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2005-0039Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Versement transport - Associations et Fondations reconnues d'utilité publique, à but non lucratif et de caractère social - AIDES Sud-Ouest - Exonération - Décision
- N° 2005-0040Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Versement transport - Associations et fondations reconnues d'utilité publique, à but non lucratif et de caractère social - - Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA 33) -…
- N° 2005-0041Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SIM Nord Ouest Aéroport - Projet de parc technologique - Mission de conception, de production et de diffusion d'un film - Marché selon la procédure adaptée article 28 du Code des Marchés Publics - Autorisations
- N° 2005-0042Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - AQUITEC 2005 - Salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi en Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0043Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Jumping International de Bordeaux - Organisation du Salon Chevalexpo du 4 au 6 février 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation