Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0876Sans Commission - DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES DE VICE-PRESIDENTS - - DECISION -
- N° 2004-0926Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du XI Novembre - Immeuble cadastré section BN n° 13, appartenant aux époux MULLER - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0927Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX-BASTIDE - Immeuble sis 88-154 rue des Vivants - Cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0928Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC des Chartrons - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2004-0929Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - 39 rue Jude - Acquisition d'une emprise de 111 m² ainsi que les constructions à usage d'habitation appartenant aux Consorts RODRIGUEZ - Mise en demeure d'acquérir article L 123-17…
- N° 2004-0930Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE BOUSCAT - DPU - Immeuble sis 277 boulevard Godard - Cession à la SCI GRAPHILOCA - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0931Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LORMONT - Le Grand Tressan - Cession de terrains à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0919Commission FINANCES, PLANIFICATION - BRUGES - Etude de faisabilité pour un équipement d'hôtellerie de plein air - Prorogation de délais de réalisation - Avenant - Décision - Autorisation
- N° 2004-0920Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Décembre 2004 - Adoption
- N° 2004-0921Commission FINANCES, PLANIFICATION - Elaboration du Plan Cyclable de la Ville du Bouscat - Marché à procédure adaptée - Autorisation
- N° 2004-0922Commission FINANCES, PLANIFICATION - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2005 - Adoption
- N° 2004-0923Commission FINANCES, PLANIFICATION - SAINT MEDARD EN JALLES - Av de Martignas (RD 211) - Aménagement dans la traversée de Magudas - Convention avec le Département de la Gironde - Autorisation
- N° 2004-0878Sans Commission - DELEGATIONS DU CONSEIL AU PRESIDENT - - DECISIONS -
- N° 2004-0918Commission FINANCES, PLANIFICATION - Pessac - ZAC d'Activités diverses du Haut Lévèque concédée à Bordeaux Métropole Aménagement - Présentation du dossier de clôture et achèvement de la ZAC - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0917Commission FINANCES, PLANIFICATION - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 12 000 m² environ à la Société HORIZON - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0910Commission FINANCES, PLANIFICATION - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 10 logements individuels locatifs, "Les Carrières de Bos", avenue de la Gare, résidence "Le Lac" - Emprunt principal de 1.300.460 ¿ -…
- N° 2004-0909Commission FINANCES, PLANIFICATION - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 20 logements individuels locatifs, "Les Carrières de Bos", avenue de la Gare, résidence "Le Lac" - Emprunt principal de 1.390.148 ¿ -…
- N° 2004-0911Commission FINANCES, PLANIFICATION - Activité parcs de stationnement - Mécanismes budgétaires, comptables et fiscaux découlant de la mise en place de la régie Parcub - Décision modificative n° 10 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à la régie…
- N° 2004-0914Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de la SBEPEC - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2004-0913Commission FINANCES, PLANIFICATION - Suivi de la ligne graphique mise en place pour la communication de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lettre de commande - Autorisation
- N° 2004-0912Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régie dotée de la seule autonomie financière des restaurants administratifs de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Budget Prévisionnel d'exploitation pour l'année 2005- Adoption.
- N° 2004-0915Commission FINANCES, PLANIFICATION - BLANQUEFORT - ZAC Industrielle - Vente d'un terrain d'une superficie d'environ 5491 m2 à la société P. SALIN FILS AINE - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0894Sans Commission - Marchés publics - Contrats d'assurances - Appel d'offres ouvert en deux lots - Lot n° 2 "responsabilité civile générale" - Autorisation de signer le marché