Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2004-0916Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - Organisation des 17èmes journées d'étude France-Congrès les 26, 27 et 28 janvier 2005 à Bordeaux. Participation de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0964Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Directive Cadre sur l'Eau - Consultation des partenaires institutionnels - Avis - Autorisations
- N° 2004-0965Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Eau Industrielle - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2005 et modification de l'article 22.4 du règlement de service - Décisions - Autorisations.
- N° 2004-0966Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Maintenance des installations de sécurité du complexe de la viande - Bordeaux - Avenant n°1 au contrat n°400041132 - Autorisation de signer
- N° 2004-0967Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation 2004 - Décision modificative n° 2 - Adoption
- N° 2004-0968Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2005 - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0969Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Tests effectués sur les bovins âgés de 30 mois et plus dans le cadre du dépistage systématique de l'ESB - Redevance - Adoption -
- N° 2004-0970Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie dotée de la seule autonomie financière de l'abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2005 - Adoption
- N° 2004-0971Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Modification du périmètre physique du M.I.N. - Convention de remise à la Régie Autonome d'un ensemble immobilier par la Communauté…
- N° 2004-0972Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Société Sicamus - Extension n°1 - Convention de concession signée le 27 septembre 2000 entre la Société concessionnaire, la Communauté…
- N° 2004-0973Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Convention de Gestion signée le 29 décembre 1995 - Avenant n°4 - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0974Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Fixation de la surtaxe communautaire - Année 2005 - Adoption
- N° 2004-0975Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Ancienne décharge de Labarde - Mise en sécurité environnementale - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché suivant procédure adaptée -…
- N° 2004-0976Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat d'affermage du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Avenant n°3 - Autorisation.
- N° 2004-0977Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association…
- N° 2004-0978Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte des résidences Bois de Monjous à Gradignan, Estey et le Gréement à Bordeaux - Convention entre la Communauté…
- N° 2004-0979Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - Modification du Groupement Garant Solidaire - Avenant n° 3 au Bail Emphytéotique Administratif - Autorisation -…
- N° 2004-0980Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bassens - Plan Garonne - Création d'un belvédère Avenue de la République et Avenue Jean Jaurès - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2004-0940Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BRUGES - ZAC du Tasta - Vente d'un terrain de 11 366 m² environ développant une SHON de 5850 m² à Domofrance - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0941Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mérignac - Projet de ZAC "La Glacière" - Modification des périmètres de concertation et de prise en considération - autorisation - décision
- N° 2004-0942Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mérignac - Projet de ZAC "Centre Ville" - Modification des périmètres de concertation et de prise en considération - Autorisation - Décision
- N° 2004-0943Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs d'INCITE - Application de l'article 5-1 de la loi - n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2004-0944Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs - Approbation des contrats d'objectifs entre la Communauté Urbaine, Aquitanis et Domofrance - Autorisation -
- N° 2004-0945Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Contrat de Ville 2000/2006 - Mérignac - Quartier Château d'Eau - Les Pins - Opération de Renouvellement Urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2004-0946Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs de BORDEAUX PARC AUTO - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.