Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2005-0381Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Avis technique sur le Schéma Directeur des Boues de la Communauté urbaine- Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des…
- N° 2005-0382Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bègles - Organisation de la Fête de la Morue du 3 au 5 juin 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0383Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marché de la viande - Conventions d'occupations d'emplacements accordées au Groupement des Eleveurs Girondins et à la SARL Lecoffre - Ansel - Prolongation -…
- N° 2005-0384Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Régie de l'Abattoir - Prestation d'abattage des porcs - Modification de la tarification - Adoption
- N° 2005-0385Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Lormont - Raccordement de la Clinique des Quatre Pavillons au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Convention - Autorisation - Décision.
- N° 2005-0386Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2005-0387Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2005-0388Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2005-0389Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2005-0390Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes - Rapport définitif sur les comptes et la gestion de la SO.CO.GEST - Débat -
- N° 2005-0391Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - CEA-CESTA / Agence Internationale de l'Energie Atomique - Conférence internationale sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives du 27 juin au 1er…
- N° 2005-0307Sans Commission - Marchés Publics - BASSENS - Aménagement de la zone industrialo portuaire de Bassens aval - Bassin-canaux - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0308Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés Publics - Travaux de sondages pour la reconnaissance des sols sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation de signer le…
- N° 2005-0309Sans Commission - Marchés Publics - BEGLES - Création d'un giratoire rue des Frères Lumière - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0310Sans Commission - Marchés Publics - Fourniture de panneaux de signalisation permanente et temporaire sur le territoire communautaire - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0311Sans Commission - Marchés Publics - Contrôle et dépannage des équipements de recueil de données de trafic - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0312Sans Commission - Marchés Publics - Réalisation de couches de roulement de voies diverses en 2005 sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation de signer les Marchés.
- N° 2005-0313Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Nouveaux Indices de Prix - Marchés n° O4114U - O4152U - Changement d'indice - avenant - autorisation
- N° 2005-0314Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché n° 03174U : BMSO / Point P Travaux Publics - Fournitures de liants et de produits hydrauliques - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2005-0315Sans Commission - Marchés Publics - Pose de Mobilier Urbain de protection des piétons et de stationnement deux roues sur le territoire Communautaire - Appel d'Offres - Autorisation de signer le Marché -
- N° 2005-0316Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marché Public sur Procédure Adaptée - Floirac - ZAC des Quais - Modification du projet urbain et du programme des équipements publics - Actualisation de l'étude d'impact - Autorisation -…
- N° 2005-0317Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marché Public sur Procédure Adaptée - Floirac - ZAC des Quais - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0318Sans Commission - Marchés Publics - Lot n°9 : Peinture, revêtement de sols souples, revêtement de murs - BORDEAUX - ZAC Bastide - Extension et restructuration du groupe scolaire Nuyens - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0319Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des Quais Rive Gauche de la Garonne - Séquences 1, 2, 3 et 4 - Fourniture de Mobilier Fonte - - Marché 03 107 U - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2005-0320Sans Commission - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de réalisation des stations voyageurs - MERIGNAC - PESSAC - CENON - FLOIRAC - BORDEAUX Quai de Garonne (STATION 201) - Autorisation de signer le marché