Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2005-0431Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Ajustements, juin 2005 : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2005-0432Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Contrat d'agglomération - Aménagement de voies publiques communautaires dans le centre historique - Adoption du programme - Décision de faire
- N° 2005-0433Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Mise en place d'une inspection générale à la Communauté Urbaine - Décision
- N° 2005-0434Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Création d'un poste de chef de projet à la direction du Développement durable et de l'Ecologie Urbaine pour conduire le dossier de DSP du complexe thermique des Hauts de Garonne -…
- N° 2005-0435Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Horaires du service Abattoir/Marché - Décision
- N° 2005-0436Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Horaires du magasin d'habillement - DDRH - Décision
- N° 2005-0437Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Quartier du Lac - Pôle de métiers de bouche - Cession du terrain d'assiette à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Confirmation de la délibération n° 2004…
- N° 2005-0438Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Quartier du Lac - Pôle des métiers de bouche - cession du terrain d'assiette à la Chambre de Métiers - confirmation de la délibération n° 2004/0778 du 19 octobre 2004 -…
- N° 2005-0439Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - Immeuble bâti situé 27 rue Pasteur, cadastré AO 204 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0440Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - Ensemble immobilier bâti situé 1 rue de la Vigne, Château Brignon, cadastré AH 154-173-174 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0441Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé rue Gabriel Durand, cadastré IB 153 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0442Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - LE TAILLAN-MEDOC - DPU - Immeuble sis 16 rue de la Maison des Jeunes cadastré AM 15 et AM 84 - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0443Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SYSDAU - Budget 2005 - Aide financière exceptionnelle au titre de la Rencontre Nationale des SCOT à BORDEAUX - Acceptation - Autorisation
- N° 2005-0444Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Aménagement RD1-Commune du Taillan-Médoc-Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme
- N° 2005-0445Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - ZAC Bastide - CRAC 2004 - Approbation - Décision
- N° 2005-0446Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC du Centre Ville - CRAC 2004- Approbation
- N° 2005-0447Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Programme Local de l'Habitat - Bilan 2004 - Approbation
- N° 2005-0348Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PAREMPUYRE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la…
- N° 2005-0349Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PAREMPUYRE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 40 logements collectifs…
- N° 2005-0350Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Régime de taxe professionnelle unique - Cotisation minimum de taxe professionnelle définie par l'article 1647 du Code Général des Impôts - Détermination d'un…
- N° 2005-0351Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise Aquitaine les 1er et 2 juin 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2005-0352Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Villenave d'Ornon - Implantation des sociétés Sellerie 2000, Iresa et Glassprotect sur des terrains de la ZAC Madère - Communication pour information
- N° 2005-0353Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux et modalités d'attribution d'un…
- N° 2005-0354Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Mai 2005 - Décision
- N° 2005-0355Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Ajustements, mai 2005 - Equipements primaires de voirie 2005-2009 - Approbation