Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0258Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - B.R.A. Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget previsionnel 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2005-0259Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - GRADIGNAN - Allée de Mègevie - Vente d'un terrain de 2 300 m² environ à la Société COVERIS - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2005-0260Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions et budget prévisionnel 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Approbation - Décision - Acceptation.
- N° 2005-0261Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ajustements, avril 2005 : - Fonds conjoncturel de sécurité 2004 - Approbation
- N° 2005-0262Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ajustements, avril 2005 : - Voirie d'Intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2005-0263Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ajustements, avril 2005 : - Travaux concomitants de ceux du tramway - Approbation
- N° 2005-0264Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Demandes d'étude sur espace public destiné à la voirie - Avril 2005 - Décision
- N° 2005-0266Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - Modification des voiries en rive gauche et en rive droite de la Garonne concernées par la mise à 4 voies de l'infrastructure ferroviaire entre la Benauge et la gare de Bordeaux St…
- N° 2005-0267Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Programme de Signalisation Routière 2005 - Proposition -Adoption
- N° 2005-0268Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Direction des systèmes d'information - Ingénieur responsable de la plate-forme intranet d'agglomération - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2005-0269Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Démarche Qualité : avancement et proposition de nouvelles actions
- N° 2005-0270Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Immeuble bâti situé 38, rue Dilly, cadastré AZ 13 et 14, d'une superficie de 1062 m² - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0271Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Immeuble bâti situé 167, rue du Maréchal Leclerc, cadastré AI 2, d'une superficie de 995 m² - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0272Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - DPU - Immeuble sis 106 cours d'Albret - Cession à la SA D'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0273Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 59 boulevard Antoine Gauthier appartenant à Monsieur PERLES, nécessaire à la restructuration du dépôt de bus de Lescure - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2005-0274Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON - Immeuble bâti situé 12 Chemin des Carrières, cadastré AC 97 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0232Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement du cours de la Marne - Marché 01/145U - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2005-0233Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Travaux concomitants du tramway - Aménagement du cours Victor Hugo - Confirmation de décision de faire - Marché de Maîtrise d'oeuvre n° 04082U - Avenant n°1 -…
- N° 2005-0234Sans Commission - Marchés Publics - PESSAC - Avenue Pasteur - Aménagement de la voie entre la rue des Poissonniers et l'avenue Sainte Marie - Appel d'offres. Autorisation de signer le Marché
- N° 2005-0235Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux -ZAC Ravesies Sud - Aménagement d'une cour urbaine en coeur d'îlot - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0236Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais Rive Gauche - Fourniture et sciage de matériaux de voirie - Marché 02 230 U - Marché 02 231 U - Marché 03 139 U - Marché 03 221 U - Avenants…
- N° 2005-0237Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0238Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'arbres pour les trois lignes de tramway (VERT 201) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0239Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Modification des index PSD "Produits et services divers" utilisés dans les formules de révision de prix des marchés du tramway - Avenants - Autorisation
- N° 2005-0240Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Transports scolaires - Nouveaux indices de prix - Changement d'indice pour l'ensemble des trente trois marchés conclus - Rectificatif de la durée des dix neuf marchés passés…