Documents du Conseil

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence La Châtaigneraie à Pessac - Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte des résidences "Bois de Monjous" à Gradignan, "Estey" et le "Gréement" à Bordeaux - Convention entre la…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Parc Intercommunal des Jalles - Bordeaux - Aménagement de l'entrée sud du Parc Floral - Travaux - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Parc Intercommunal des Jalles - Eysines - Construction d'une cabane traditionnelle de maraîchers - Etude et travaux - Demande de fonds de concours - Décision …

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Parc Intercommunal des Jalles - Le Haillan - Pôle éducatif environnemental autour de la réhabilitation du Moulin du Moulinat - Etude de faisabilité - Demande…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - CONSOIL 2005 - Organisation de la 9ème édition du 3 au 7 octobre 2005 au Palais des Congrès de Bordeaux-Lac - Participation de la Communauté Urbaine -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Etablissements Publics Locaux d'Enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux Conseils d'Administration - Désignation…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bordeaux - Espace situé face aux numéros 48 et 49 du quai de Paludate - Domaine public fluvial géré par la Communauté urbaine de Bordeaux - Retrait de l…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - L'éco-exemplarité communautaire : La gestion durable du patrimoine bâti - Validation du projet et autorisations

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Gestion des pôles d'échange et des espaces commerciaux - Convention CUB/ Conseil général de la Gironde et exploitants pour une information multimodale sur les réseaux urbain et…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Adaptation du réseau tbc autour des stations "Hôtel de Police" et "Hopital Pellegrin" à la mise en service de la ligne A jusqu'à la station "Saint-Augustin" - Décision

Sans Commission - Délégations du Conseil au Président - Modification -

Sans Commission - Transaction Financière - Fourniture de titres de transport aérien pour les déplacements des élus, du personnel communautaire ainsi que des intervenants extérieurs - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat de gérance CUB/OPAC AQUITANIS - compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2004 - Approbation - Décision -

Sans Commission - Construction d'un bâtiment administratif pour la Communauté Urbaine de Bordeaux. Modification de la délibération n° 2005/0296 du Conseil de Communauté du 22 avril 2005.

Sans Commission - Service public de l'eau - Convention cadre pour la fourniture d'eau de secours aux collectivités extérieures - Décision - Autorisations

Sans Commission - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2004 - Présentation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Enquête d'opinion et de satisfaction auprès des usagers des services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2004 - Communication

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme AFNOR - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au projet d'expérimentation des normes de performances des services publics d'eau et d'assainissement - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Proposition d'une stratégie de valorisation de l'ensemble des boues communautaires à l'horizon 2015 - Décision de faire

Sans Commission - Régie de l'Abattoir - Exercice 2004 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption

Sans Commission - Régie autonome du MIN de Bordeaux Brienne - Rapport d'activité - Compte financier de l'exercice 2004 - Section investissement - Section exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultat - Communication

Sans Commission - M.I.N. de Bordeaux - Brienne - Société ROSEDOR - Réalisation d'une surface de vente en maîtrise d'ouvrage déléguée - Quitus de l'opération - Clôture de l'opération - Autorisation

Sans Commission - Rapport Annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2004 - Présentation.