Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2005-0295Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau communautaire de transports en commun - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Mise en service d'une navette Quinconces/parc des expositions - Convention de partenariat -…
- N° 2005-0296Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction d'un bâtiment administratif pour la Communauté Urbaine de Bordeaux. Lancement de deux procédures : 1) bail emphytéotique administratif 2) maîtrise d'ouvrage publique. Décision de…
- N° 2005-0297Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Pessac - Avenue des Provinces / Rue des Fauvettes / Avenue de l'Ile de France - Bassin de retenue à ciel ouvert CAPDEBOS - Convention de gestion d'un espace public et de loisirs, entre la…
- N° 2005-0298Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 2 - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2005-0299Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Service public de l'Eau Potable - Mélange des eaux des forages de Benauge et de Jourde - Subventions de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Conventions - Autorisations
- N° 2005-0300Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX LAC - bassin AUCHAN - puisage dans le bassin à usage défense incendie - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2005-0301Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Saint-Louis de Montferrand - Alimentation en eau industrielle de la presqu'île d'Ambès - Etude des plans d'eau de Beaujet de de la Blanche (ANTEA) - Compléments d'investigation - Avenant n° 1…
- N° 2005-0302Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - B.R.A. Agence de développement économique de Bordeaux et de la Gironde - Organisation du Salon Laser Munich 2005 du 13 au 16 juin 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2005-0303Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Technopole de l'agglomération bordelaise - Associations Bordeaux-Technowest et Bordeaux-Unitec - Plan d'action et budget prévisionnel 2005 - Approbation - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0304Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Etablissements Publics locaux d'enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux Conseils d'Administration - Désignation des titulaires et des suppléants…
- N° 2005-0305Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bordeaux - Aménagement des quais rive gauche - Transfert de gestion des emprises situées entre le cours du Médoc et la rue Lucien Faure - Autorisations -
- N° 2005-0306Sans Commission - Marchés Publics - Captages d'eau potable de la Communauté urbaine de Bordeaux - Régularisation des périmètres de protection - Campagne 1 - - Marché n° 02202U - Prolongation de la durée totale d'exécution du marché - Avenant n° 1 -…
- N° 2005-0257Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Soutien aux réseaux de solidarité - Association Gironde Initiative - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (A.D.I.E.) - Conventions pluriannuelles 2004-2006 - Plans d'actions et…
- N° 2005-0258Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - B.R.A. Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget previsionnel 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2005-0259Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - GRADIGNAN - Allée de Mègevie - Vente d'un terrain de 2 300 m² environ à la Société COVERIS - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2005-0260Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions et budget prévisionnel 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Approbation - Décision - Acceptation.
- N° 2005-0261Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ajustements, avril 2005 : - Fonds conjoncturel de sécurité 2004 - Approbation
- N° 2005-0262Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ajustements, avril 2005 : - Voirie d'Intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2005-0263Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ajustements, avril 2005 : - Travaux concomitants de ceux du tramway - Approbation
- N° 2005-0264Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Demandes d'étude sur espace public destiné à la voirie - Avril 2005 - Décision
- N° 2005-0266Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - Modification des voiries en rive gauche et en rive droite de la Garonne concernées par la mise à 4 voies de l'infrastructure ferroviaire entre la Benauge et la gare de Bordeaux St…
- N° 2005-0267Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Programme de Signalisation Routière 2005 - Proposition -Adoption
- N° 2005-0268Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Direction des systèmes d'information - Ingénieur responsable de la plate-forme intranet d'agglomération - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2005-0269Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Démarche Qualité : avancement et proposition de nouvelles actions
- N° 2005-0270Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Immeuble bâti situé 38, rue Dilly, cadastré AZ 13 et 14, d'une superficie de 1062 m² - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision