Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2005-0479Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Transports scolaires - Ambarès, Saint Vincent de Paul - (lot 1) - Marché n° 02299U pour l'exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la…
- N° 2005-0480Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Transports scolaires - Ambarès (lot1) - Marché n° 00284U - Exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - …
- N° 2005-0481Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Transports scolaires - Lormont (lot 3) - Marché n° 01229U pour l'exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la Communauté urbaine de…
- N° 2005-0482Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Transports scolaires - Saint Médard en Jalles (lot 14) - Marché n° 00293U pour l'exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la Communauté…
- N° 2005-0483Sans Commission - Marchés publics - BORDEAUX - Contrat d'agglomération et Programme des travaux concomitants de ceux du tramway -Aménagement du pôle intermodal St Jean - Concours d'architecture et d'ingénierie - Marché de maîtrise d'oeuvre -…
- N° 2005-0484Sans Commission - Marchés publics - Marché de maintenance préventive et curative des portes automatiques et barrières levantes de l'hôtel et autres bâtiments de la Communauté - Appel d'offres - Autorisation de signer les marchés
- N° 2005-0485Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de fournitures diverses - Autorisation
- N° 2005-0486Sans Commission - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté - Maîtrise d'oeuvre sur le projet - Appel d'offres restreint - Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0487Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Acquisition de véhicules, matériels et engins de voirie - programmes 2004 et 2005
- N° 2005-0488Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Assistance par Bureau d'Etudes Techniques pour les opérations d'entretien et maintenance menées dans les bâtiments communautaires - Appel d'offres
- N° 2005-0489Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Acquisition de véhicules légers et d'engins divers - Programme 2005
- N° 2005-0490Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché - Fourniture de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur véhicules légers et industriels
- N° 2005-0491Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mission de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) - Appel d'offres.
- N° 2005-0492Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Fourniture et prestations sur véhicules et matériels de tout type - Autorisation
- N° 2005-0493Sans Commission - Marchés Publics - Nettoyage des locaux communautaires - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2005-0494Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de mobilier scolaire - Autorisation
- N° 2005-0495Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Fourniture de carburants et de combustibles - Appel d'offres ouvert
- N° 2005-0496Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Prestations topographiques, photogrammétriques et foncières - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres
- N° 2005-0497Sans Commission - Marchés publics -Mise à disposition d'agents de sécurité sur les centres de transit et de recyclage communautaires - Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0498Commission FINANCES, PLANIFICATION - Exercice 2005- Budget de la Régie d'Exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires- Décision modificative n°1- Adoption.
- N° 2005-0499Commission FINANCES, PLANIFICATION - Exercice 2005 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 4 - Adoption
- N° 2005-0500Commission FINANCES, PLANIFICATION - Exercice 2005 - Admissions en non-valeur - Décision
- N° 2005-0501Commissions Conjointes - Convention de cession de créances entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Association Comité des Oeuvres Sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions - Autorisations
- N° 2005-0502Commission FINANCES, PLANIFICATION - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Refinancement de deux prêts souscrits auprès de DEXIA Crédit Local - Emprunt principal de refinancement de 3.946.621,82 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2005-0503Commission FINANCES, PLANIFICATION - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Refinancement auprès de DEXIA Crédit Local de 28 prêts initialement souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Emprunt principal de refinancement…