Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2005-0312
    Sans Commission - Marchés Publics - Réalisation de couches de roulement de voies diverses en 2005 sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation de signer les Marchés.
  • N° 2005-0313
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Nouveaux Indices de Prix - Marchés n° O4114U - O4152U - Changement d'indice - avenant - autorisation
  • N° 2005-0314
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché n° 03174U : BMSO / Point P Travaux Publics - Fournitures de liants et de produits hydrauliques - Avenant n° 1 - Autorisation
  • N° 2005-0315
    Sans Commission - Marchés Publics - Pose de Mobilier Urbain de protection des piétons et de stationnement deux roues sur le territoire Communautaire - Appel d'Offres - Autorisation de signer le Marché -
  • N° 2005-0316
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marché Public sur Procédure Adaptée - Floirac - ZAC des Quais - Modification du projet urbain et du programme des équipements publics - Actualisation de l'étude d'impact - Autorisation -…
  • N° 2005-0317
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marché Public sur Procédure Adaptée - Floirac - ZAC des Quais - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur - Décision - Autorisation.
  • N° 2005-0318
    Sans Commission - Marchés Publics - Lot n°9 : Peinture, revêtement de sols souples, revêtement de murs - BORDEAUX - ZAC Bastide - Extension et restructuration du groupe scolaire Nuyens - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0319
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des Quais Rive Gauche de la Garonne - Séquences 1, 2, 3 et 4 - Fourniture de Mobilier Fonte - - Marché 03 107 U - Avenant n°1 - Autorisation de signer
  • N° 2005-0320
    Sans Commission - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de réalisation des stations voyageurs - MERIGNAC - PESSAC - CENON - FLOIRAC - BORDEAUX Quai de Garonne (STATION 201) - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0321
    Sans Commission - Marchés Publics - Mission tramway - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de réalisation de l'ouvrage de franchissement des voies ferrées Gare Saint-Jean - Pont du Guit - Bordeaux (OA 203) - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0322
    Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'arbres pour les trois lignes de tramway (VERT 201) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0323
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voies ferrées et revêtements - MERIGNAC - PESSAC - CENON - FLOIRAC (VOIE 201) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0324
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Parc relais Mérignac Marne - Relai 220 - Création d'un bâtiment à usage de stationnement automobile et cycle - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0325
    Sans Commission - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de réalisation de la ligne aérienne de contact sur les Communes de Mérignac, Pessac, Cenon et Floirac (SYS 201 A) - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0326
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Haute Qualité Environnementale (HQE). - Appel d…
  • N° 2005-0327
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Marché 04.046U - Acquisition de pièces détachées automobile et produits industriels - Prestations sur véhicules industriels - Lot 5 : fournitures de…
  • N° 2005-0328
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Marché 04.048U - Acquisition de pièces détachées automobile et produits industriels - Prestations sur véhicules industriels - Lot 7 : fournitures de…
  • N° 2005-0329
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - BORDEAUX - Construction de la station d'épuration BRAZZA - Marché de travaux - Appel d'offres restreint de type Conception Réalisation - Décision -…
  • N° 2005-0330
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - AMBARES et LAGRAVE - Fonds Conjoncturel de Solidarité 2002 / 2004 - Assainissement Eaux Usées rues Paulin de Nole et des Maransins - Autorisation de…
  • N° 2005-0331
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Société SICAMUS - Extension n° 1 - Bordeaux - MIN de Brienne - Marché de maîtrise d'oeuvre sur procédure adaptée - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0332
    Sans Commission - Marchés Publics - Réception, Transport et Traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaires - lot 2 -Marché négocié- Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0333
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés publics - Marché 02/341R (03/448R, 04/189R) - Maintenance du progiciel APIC - - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de signer
  • N° 2005-0334
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BEGLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration d'un logement individuel locatif…
  • N° 2005-0335
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BEGLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la…
  • N° 2005-0336
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BEGLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 24 logements collectifs…