Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0440Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - Ensemble immobilier bâti situé 1 rue de la Vigne, Château Brignon, cadastré AH 154-173-174 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0441Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé rue Gabriel Durand, cadastré IB 153 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0442Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - LE TAILLAN-MEDOC - DPU - Immeuble sis 16 rue de la Maison des Jeunes cadastré AM 15 et AM 84 - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0443Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SYSDAU - Budget 2005 - Aide financière exceptionnelle au titre de la Rencontre Nationale des SCOT à BORDEAUX - Acceptation - Autorisation
- N° 2005-0444Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Aménagement RD1-Commune du Taillan-Médoc-Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme
- N° 2005-0445Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - ZAC Bastide - CRAC 2004 - Approbation - Décision
- N° 2005-0446Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC du Centre Ville - CRAC 2004- Approbation
- N° 2005-0447Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Programme Local de l'Habitat - Bilan 2004 - Approbation
- N° 2005-0448Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Délégation des crédits de l'Etat dans le domaine de l'Habitat - Décision de principe
- N° 2005-0449Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PLH - Démarche de globalisation des prêts de la Caisse des Dépôts et des garanties d'emprunts de la Communauté Urbaine - Contrat d'objectifs entre la Communauté et la Société…
- N° 2005-0450Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PLH - TALENCE Thouars - OPAH copropriétés Lancelot - Lahire et Madrigaux - Convention d'opération - Mission de suivi-animation - Décision - Autorisation
- N° 2005-0451Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Opération avenue du Mirail - Construction en neuf de 95 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2005-0452Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Activité des parcs de stationnement - Rapport annuel 2004 - Présentation
- N° 2005-0453Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Réseau tbc - Présentation du rapport d'activité 2004
- N° 2005-0454Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Transport des personnes à mobilité réduite - Mobibus- Présentation du rapport d'activité 2004
- N° 2005-0455Commissions Conjointes - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2004 - Présentation
- N° 2005-0456Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Exercice 2004 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption
- N° 2005-0457Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie autonome du MIN de Bordeaux Brienne - Rapport d'activité - Compte financier de l'exercice 2004 - Section investissement - Section exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultat -…
- N° 2005-0458Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Rapport Annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2004 - Présentation.
- N° 2005-0459Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2004 - Présentation.
- N° 2005-0307Sans Commission - Marchés Publics - BASSENS - Aménagement de la zone industrialo portuaire de Bassens aval - Bassin-canaux - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0308Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés Publics - Travaux de sondages pour la reconnaissance des sols sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation de signer le…
- N° 2005-0309Sans Commission - Marchés Publics - BEGLES - Création d'un giratoire rue des Frères Lumière - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0310Sans Commission - Marchés Publics - Fourniture de panneaux de signalisation permanente et temporaire sur le territoire communautaire - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0311Sans Commission - Marchés Publics - Contrôle et dépannage des équipements de recueil de données de trafic - Autorisation de signer le marché