Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0415Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - U.I.O.M. de CENON - Mise en conformité de l'U.I.O.M. de CENON - Dispositions financières - Convention entre la SO.CO.GEST et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2005-0416Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Société Anonyme d'Economie Mixte Communautaire de Gestion (SO.CO.GEST) - CENON - Usine d'incinération des ordures ménagères : travaux de mise en conformité aux dispositions de la…
- N° 2005-0417Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Société Anonyme d'Economie Mixte Communautaire de Gestion (SO.CO.GEST) - CENON - Usine d'incinération des ordures ménagères : travaux de mise en conformité aux dispositions de la…
- N° 2005-0418Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 17…
- N° 2005-0419Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 17 logements individuels locatifs, résidence …
- N° 2005-0420Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 12 logements individuels locatifs, résidence …
- N° 2005-0421Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un logement individuel locatif situé 29, rue de l'Yser -…
- N° 2005-0422Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration d'un logement individuel locatif situé 29, rue de l'Yser …
- N° 2005-0423Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition amélioration d'un logement collectif locatif situé résidence "Les Acacias", avenue de Saige - Emprunt principal de 32.415 ¿…
- N° 2005-0424Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Régie d'Exploitation des restaurants communautaires-Exercice 2004-Rapport d'activité et compte financier-Adoption.
- N° 2005-0425Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Actions pédagogiques - Renouvellement du partenariat - Lancement de la consultation - Décision - Autorisation
- N° 2005-0426Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Apacom" - Autorisation
- N° 2005-0427Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - S.B.E.P.E.C. - Extension du Parc des Expositions de Bordeaux-Lac - Modification de maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'un crédit-bail - Convention - Autorisation.
- N° 2005-0428Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - ADEM - Association pour le Développement des Epreuves Combinées et du Meeting de Talence - Organisation du Decastar les 17 et 18 septembre 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine…
- N° 2005-0429Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Associations intercommunales de développement économique : Bordeaux Atlantique - Hauts de Garonne Développement - Plans d'actions et budgets prévisionnels 2005 - Approbation -…
- N° 2005-0430Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Soutien aux réseaux de solidarité - Associations : Caisse Sociale de Développement Local - Maison de l'Initiative et de l'Emploi . Conventions pluriannuelles 2004-2006 - Plans d…
- N° 2005-0431Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Ajustements, juin 2005 : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2005-0432Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Contrat d'agglomération - Aménagement de voies publiques communautaires dans le centre historique - Adoption du programme - Décision de faire
- N° 2005-0433Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Mise en place d'une inspection générale à la Communauté Urbaine - Décision
- N° 2005-0434Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Création d'un poste de chef de projet à la direction du Développement durable et de l'Ecologie Urbaine pour conduire le dossier de DSP du complexe thermique des Hauts de Garonne -…
- N° 2005-0435Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Horaires du service Abattoir/Marché - Décision
- N° 2005-0436Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Horaires du magasin d'habillement - DDRH - Décision
- N° 2005-0437Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Quartier du Lac - Pôle de métiers de bouche - Cession du terrain d'assiette à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Confirmation de la délibération n° 2004…
- N° 2005-0438Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Quartier du Lac - Pôle des métiers de bouche - cession du terrain d'assiette à la Chambre de Métiers - confirmation de la délibération n° 2004/0778 du 19 octobre 2004 -…
- N° 2005-0439Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - Immeuble bâti situé 27 rue Pasteur, cadastré AO 204 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision