Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2005-0516Commission FINANCES, PLANIFICATION - Elaboration du Plan Cyclable de la Ville du Bouscat - Marché à Procédure Adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2005-0517Commissions Conjointes - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0392Sans Commission - Commission Locale d'Information et de Surveillance chargée du suivi de l'usine d'incinération de déchets de Cenon (C.L.I.S.) - Renouvellement de la représentation de la C.U.B. - Désignation
- N° 2005-0393Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Site d'Intérêt Métropolitain Bruges Bordeaux Fret - Définition d'une stratégie d'intervention pour une requalification durable - Appel d'offres -…
- N° 2005-0394Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Site d'Intérêt Métropolitain du quartier du Lac - Communes de Bordeaux, du Bouscat et de Bruges - Réalisation d'une étude sur la stratégie d'intervention -…
- N° 2005-0395Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Prestations intellectuelles - Pessac - Reconversion du Site Eiffel - Mission d'Etude - Procédure Adaptée - Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0396Sans Commission - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0397Sans Commission - Marchés publics - MERIGNAC - Voie de Desserte Ouest tranche 3 - Aménagement de la protection phonique - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0398Sans Commission - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - LE BOUSCAT - Parc relais Ravesies - Relai 210 - Concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0399Sans Commission - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie, d'infrastructure et d'aménagements de surface - BORDEAUX - Tronçon Esplanade des Quinconces/Place Ravesies (INFRA 207 A) - Appel d'offres - Autorisation de…
- N° 2005-0400Commission TRAMWAY - Marchés publics - Aménagements urbains - Fabrication et pose de mâts d'éclairage et de mâts porte caméra sur les quais de station du tramway 1ère phase - URB 23 - Marché n° 02/461 U - Avenant n° 4 - Autorisation
- N° 2005-0401Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Aménagements urbains - Fabrication et pose d'abris, bancs, panneaux d'information et panneaux coupe vent pour les quais de stations - URB 22 - Marché n° 02/084 U - Avenant n…
- N° 2005-0402Commission TRAMWAY - Marchés publics - Aménagements urbains - Fabrication et pose de meubles techniques pour les quais des stations de tramway - URB 24 - Marché n° 02/042 U - Avenant n° 2 - Autorisation
- N° 2005-0403Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Contrôle Technique - Appel d'offres -
- N° 2005-0404Sans Commission - Marchés Publics - FLOIRAC - Rue Alfred Giret - Réalisation d'un bassin de retenue enterré - Lot 2 : équipements - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0405Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Station d'assainissement pluvial Bir Hakeim - Collecteur du Peugue - Déplacement des équipements électromécaniques - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0406Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase) - Maîtrise d'oeuvre -…
- N° 2005-0407Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Equipements des services - Fournitures de matériels informatiques - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0408Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Intranet d'agglomération - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction, la mise en place et le bilan de fonctionnement -…
- N° 2005-0409Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2004 - Avis
- N° 2005-0410Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Compte administratif de l'exercice 2004 - Approbation
- N° 2005-0411Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2004 - Décision - Adoption
- N° 2005-0412Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Décision Modificative n° 3 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2005-0413Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Contrat d'ouverture de crédits à intervenir entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Banque Européenne d'Investissement (B.E.I.) pour le financement de la réalisation de la…
- N° 2005-0414Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Démarche de Globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société CLAIRSIENNE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des…