Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2022-680Renouvellement de l'agrément de Bordeaux Métropole pour accueillir des jeunes volontaires souhaitant réaliser un service civique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-681Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - Société Herve Thermique - Décision - Autorisation - SignatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-682Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - Société Ridoret Menuiserie - Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation - SignatureThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-683Evolution du Centre archéologie préventive de Bordeaux Métropole - Extension de l'habilitation à la période néolithique - Conventions de partenariat scientifique et tarification commerciale - Décision - AutorisationThème : Archéologie préventiveRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-684Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2022-685Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Direction générale des territoires - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2022-686Ajustement des effectifs de la Direction générale de la transition écologique et des ressources environnementales de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-687Ajustement des effectifs de la Direction générale du numérique et des systèmes d'information de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-688Nouvelle convention entre Bordeaux Métropole et le Fonds d'Insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour les années 2023 à 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-689Participation de l'employeur Bordeaux Métropole à la complémentaire santé des agents pour l'année 2023 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-690Partenariat de Formation Professionnelle territorialisée (PFPT) entre la délégation Nouvelle Aquitaine du CNFPT, Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux -
Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2022-691Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de matériels électroménagers - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-692Avenant numéro 1 à la convention 2022 entre le COS de Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole - Montant supplémentaire de la subvention 2022 pour financer un diagnostic organisationnel - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2022-693Mise à disposition de personnels contractuels de la Régie de l'Eau auprès de la direction de l'eau - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-694Politique Funéraire - Parcs cimetières métropolitains - Extension des ossuaires - DécisionThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-695Astreinte opérationnelle GEMAPI sur les digues sous gestion métropolitaine et les ouvrages hydrauliques de la jalle de Blanquefort - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2022-696Bordeaux - Occupation de la parcelle située Boulevard André Ricard par des infrastructures aériennes de télécommunication. Avenant de transfert. Décision. AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-697Requalification de postes et harmonisation des cadres d'emplois - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-698Caisse de Secours et d'Entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001- Avenant numéro 21 relatif à la subvention 2022 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-699Avenant n° 1 au contrat de concession des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbainesThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-700Convention pour la gestion des éléments communs à la communication et à l'accueil des usagers de ' L'Eau Bordeaux Métropole ' - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-701Statuts de la Régie de l'Eau de Bordeaux Métropole - Décision - autorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-702Convention relative à la mise à disposition de véhicules de service pour l'activité assainissement - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-703Modifications des règlements de service de l'eau potable, de l'eau industrielle et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-704Avenant n° 2 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :