Documents du Conseil

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - EYSINES - Aménagement de l'avenue du Taillan-Médoc entre l'avenue du Haillan et l'avenue du Médoc (RN215) - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - MERIGNAC - Aménagement de l'avenue Léon Blum entre la rue de Marly et la rue du Jard - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique avec…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Adaptation de l'organisation communautaire - Décision

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Plan d'adaptation des effectifs 2006 - Décision - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Autorisation de convention de délégation d'un enseignant-chercheur en qualité de chargé de mission énergie à la direction du développement durable et de l'écologie…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BLANQUEFORT - Immeuble non bâti d'une superficie de 1 475 m² situé rue de Fleurenne, cadastré CB 36 et 368, appartenant à Monsieur ROMEFORT Jean-Louis - Mise en…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Ilot d'Armagnac - Rétrocession des délaissés à l'OPAC Gironde Habitat - Autorisations

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PESSAC - Secteur du Pontet - Terrain communautaire sis avenue Bougnard - Cession à la Commune de Pessac - Autorisations - Décision

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Le TAILLAN-MEDOC - Immeuble non bâti situé au lieudit Le Bourdieu, cadastré AK 114 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Rapport des administrateurs d' INCITE - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accueil et Habitat des gens du voyage - Convention CUB/AGV 33 - Participation de la Communanté Urbaine de Bordeaux pour 2005 - Décision - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Opération "15, rue Carbonneau" - Acquisition Amélioration de 2 logements PLAI et 2 logements PLUS - Dépassement de la charge foncière - Demande de…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT MEDARD EN JALLES - Opération "Extension résidence Henri Martin" - Construction Neuve de 32 logements PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Requalification de l'ancien site de l'ECMM - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Avenant N° 4 à la convention entre la CUB et la SAEMCIB - Décision -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - LORMONT CARRIET - Opération de Renouvellement Urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux études nécessaires à la réalisation de protections…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise - Accompagnement artistique - Commande publique d'art contemporain - Subvention de l'Etat 2005 -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne C - Franchissement des installations ferroviaires, à BORDEAUX-Armagnac - Convention avec…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réalisation de la 2ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne B - Mérignac : ligne de ceinture passage à niveau n°5. Déplacement des pédales d'annonce…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Création d'un groupement de commandes- Adoption de la convention constitutive du…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Abonnement pour les emplacements dans le parking Front du Médoc du quartier Mériadeck attribués aux agents communautaires - Renouvellement - Décision - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2006 - Décision - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché de la viande - Conventions d'occupations d'emplacements accordées à la SARL LE LAY - Décision - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Ancienne décharge de Labarde - Mise en sécurité environnementale - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Avenant n°1 - Autorisation.

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Transfert du centre de recyclage de Bordeaux Bastide sur le site de l'ancienne gare Deschamps appartenant à Réseau…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle Environnement - Recyclage des déchets d'emballages ménagers - Programme Eco-Emballages - Nouveau contrat programme de durée - Décision -…