Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0915Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du Tramway 1ère Phase - Marché de maitrise d'oeuvre pour la pose de ligne aérienne sur deux interstations des Hauts de Garonne - Appel d…
- N° 2005-0916Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du Tramway 1ère phase - Bordeaux - Réalisation des bâtiments des sous-stations de redressement "Argonne" et "Quinconces" - (BAT 15 et 16) -…
- N° 2005-0917Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Construction du Tramway 1ère Phase - Travaux d'infrastructure et de voirie section Pey Berland/Quinconces (INFRA 09) Marché n°01 330 U - Transaction -…
- N° 2005-0918Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Bordeaux - Travaux de voirie d'infrastructures, de plateforme et d'assainissement - Section "Stalingrad/Bouthier" - (INFRA 03) - Marché n°00 239 U -…
- N° 2005-0919Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Travaux de voirie et d'infrastructures section Lormont/Bassens/Carbon-Blanc - (INFRA 203) - Appel d'offres -…
- N° 2005-0920Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Réalisation du dépôt atelier rue Achard à Bordeaux - (ATELIER 210) - Marché négocié - Autorisation
- N° 2005-0921Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Travaux de réalisation du diffuseur "Croix rouge" et du remblai "Mireport" à Lormont - (OA 206) - Appel d'offres -…
- N° 2005-0922Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Mission Tramway - Construction du tramway 1ère Phase - Aménagements urbains - Fabrication et pose de panneaux publicitaires sur les quais des stations - …
- N° 2005-0923Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Travaux de réalisation des quais de stations voyageurs - Bordeaux : Claveau-Achard-Belcier/Lormont/Bassens/Carbon…
- N° 2005-0924Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Tramway 2ème Phase - Travaux de réalisation des équipements sur voie de l'alimentation par le sol - (SYS 206) - Marché négocié sans publicité préalable et…
- N° 2005-0925Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère Phase - Systèmes courants faibles centraux - Section Mériadeck/CHR - (CFO 05) - Marché n°05 038 U Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2005-0926Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Tirage de plans - Reproduction de documents - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0927Sans Commission - Marchés publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Assistance à maîtrise d'ouvrage Haute Qualité Environnementale (HQE) - Autorisation à signer le marché
- N° 2005-0928Sans Commission - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Assistance par Bureau d'Etudes Techniques pour les opérations d'entretien et maintenance menées dans les bâtiments communautaires - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0929Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Développement des réseaux primaires EU - St MEDARD EN JALLES / MERIGNAC - Liaison Avenue de Mazeau / Avenue Marcel Issartier - Autorisation de signer les marchés
- N° 2005-0930Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - PESSAC - Ecosite du Bourgailh - Aménagement du bassin de retenue eaux pluviales pour son ouverture au public - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0931Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Mise en sécurité incendie des bâtiments POMONA - Bordeaux - MIN de Brienne - Marché de maîtrise d'oeuvre sur procédure adaptée - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0932Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Bordeaux - MIN de Brienne - Réalisation de l'extension Sicamus - Travaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0944Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Budget Prévisionnel d'exploitation pour l'année 2006- Adoption.
- N° 2005-0934Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Projet de budget primitif pour l'exercice 2006 - Adoption
- N° 2005-0935Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2006 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation
- N° 2005-0936Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Projet de Tramway - 1ère phase (extension Saint-Augustin comprise) et 2ème phase - Révision des autorisations de programme/crédits de paiement de la 2ème phase votées par délibération n° 2004/0898 du 17 décembre…
- N° 2005-0937Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Nouveau régime de provisionnement défini par l'instruction budgétaire et comptable M14 rénovée applicable à compter du 1er janvier 2006 - Choix entre le régime des provisions budgétaires et semi-budgétaires -…
- N° 2005-0938Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2006
- N° 2005-0941Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Exercice 2005 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision modificative n° 11 - Adoption