Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0999Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - A.D.E.R.A. Association pour le développement de l'enseignement et des recherches après des universités, des centres de recherche et des entreprises d'Aquitaine - Réseau Aquitain Véhicule Electrique -…
- N° 2005-1000Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Charte de gestion des déchets du bâtiment et des travaux publics - Constitution du Comité de Suivi de la Charte - Décision - Autorisation
- N° 2005-1001Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Mise en place de la collecte sélective des papiers dans les services communautaires - Convention avec l'association Arcins Environnement Service - Autorisation - Décision
- N° 2005-1002Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Association "Energie Cités" - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2005-1003Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Signature d'un accord cadre entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
- N° 2005-0895Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Bassin et canaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0896Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Direction des Grands travaux - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Assistance technique dans la conduite d'études et l'illustration de…
- N° 2005-0897Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics -Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réalisation de réseau éclairage public, de distribution BT / HT et génie civil télécommunications -…
- N° 2005-0898Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - AMBARES - Aménagement rue Edmond Faulat - ouvrage de franchissement voies ferrées - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0899Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BORDEAUX - Restructuration de l'Avenue de la République entre le Boulevard Wilson et la rue Caffin - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0900Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - LE BOUSCAT - Aménagement de l'Avenue Victor Hugo - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0901Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics -CARBON BLANC- Avenue François Mitterrand Tronçons: entre avenue d'Aquitaine / rue Lagrange et rues Vignau Anglade et Cabannes - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0902Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - CENON - Aménagement du cours Victor Hugo dans la section comprise entre l'impasse Damas et l'avenue de l'Entre deux mers - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0903Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - GRADIGNAN - Marchés publics - Aménagement itinéraire cyclable Route de Canejan - Appel d'offres Autorisation.
- N° 2005-0904Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - LE HAILLAN / EYSINES - Rue Victor Hugo / Avenue du Haillan - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0905Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - LORMONT- Aménagement du carrefour E.Dupeyron / Chemin de Lissandre Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0906Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - MERIGNAC - Voie de Desserte Ouest - Coordination sécurité et protection de la santé - Marché n° 98244U - Transaction - Autorisation
- N° 2005-0907Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - MERIGNAC - Avenue de l'Yser de la place du général Gouraud à la rue Joliot Curie - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0908Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - PESSAC - Programme des travaux concomitants de ceux du tramway - Réaménagement de l'avenue de Saige entre la place Sardine et l'avenue du Maréchal Juin -…
- N° 2005-0909Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics -TALENCE - Aménagement du Cours de la Libération dans la section comprise entre l'Avenue Roul et le giratoire de l'Université - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0910Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marché Publics - VILLENAVE D'ORNON - Chemin de Leysotte entre la rue J. Gousset et le Chemin des Anes (accès à l'ISVV et l'INRA) - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0940Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2006 - Approbations - Autorisations.
- N° 2005-0945Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de la Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès-Application de l'article 5-1 de la loi n°2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte…
- N° 2005-0946Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - MEGEVIE - Vente d'un terrain de 4 500 m² environ à la Société IMPRIMERIE BERJON - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2005-0947Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Pessac - Atos Origin Integration - Implantation d'un centre national de compétences SAP - Subvention de la Communauté Urbaine - Conventions - Décision - Autorisation