Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0054Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Crédits affectés aux voies de desserte - Proposition de répartition 2006 - Décision
- N° 2006-0055Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme d'équipement 2006 - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation - Adoption
- N° 2006-0056Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés en Procédure Adaptée : "Apport d'expertise au Centre de la Qualité pour la mise en oeuvre du Programme d'actions Qualité de la Cub et réalisation d'audits qualité interne" - Procédure adaptée - Décision -…
- N° 2006-0057Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BEGLES - Aménagement de la rue des Quatre Castéra - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de Prorogation - Autorisation
- N° 2006-0058Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - Aménagement de la rue Louis Fleuranceau - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation -
- N° 2006-0059Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Acquisition de l'ancienne station-service ESSO située 41 cours du Général de Gaulle - Mise à disposition et cession à la Commune de Gradignan - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0060Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - Immeuble sis rue de la Clairière - Cession à Monsieur et Madame PEREIRA DA SILVA Armando - Autorisations - Décision
- N° 2006-0061Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - ZAC "Centre Ville" avenue Pasteur - Cession de parcelles au profit de l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0062Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble non bâti situé au lieudit le Camp des Lanciers, cadastré AZ 323 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0063Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - LE HAILLAN - "Front de Rocade" - Etude préalable d'urbanisme - Marché Public sur Procédure Adaptée (MAPA) et choix du bureau d'études - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0064Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Le TAILLAN MEDOC - Etudes pré-opérationnelles du secteur du Chay - Marché Public sur Procédure Adaptée (MAPA) - Choix du Bureau d'études - Décision - Autorisation
- N° 2006-0065Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Prise de délégation des aides au logement de l'Etat par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision
- N° 2006-0066Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Espaces de livraison de proximité - Poursuite et développement de l'expérimentation concernant la livraison des marchandises en ville - Décision - Autorisation
- N° 2006-0067Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Participation à SIERRA II, évaluation de l'information multimodale et du changement de comportement des usagers - Autorisation
- N° 2006-0068Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Enquête fraude 2005 - Convention de prise en charge financière par la société Connex Bordeaux - Autorisations.
- N° 2006-0069Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Accord tarifaire - Prestations ferroviaires - Décision - Autorisation
- N° 2006-0070Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Gestion des quotas de CO2 - Mise en application sur la chaufferie urbaine des Hauts de Garonne - Désignation
- N° 2006-0071Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Unité d'Incinération des Ordures Ménagères de Cenon - Avenant au bail à construction de la Socogest et à la convention d'apport - Décision de principe -
- N° 2005-0969Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Construction du tramway 2ème Phase - Marché en Procèdure Adaptée - Extension ligne C - Etude hydraulique réalisée sur le secteur Ravesies/Les Aubiers - Décision - Autorisation
- N° 2005-0970Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Construction du tramway 2ème Phase - Marché en Procèdure Adaptée - Expertise Conseil portant sur l'état du pont mobile du Pertuis en vue de l'aménagement des bassins à flots de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2005-0971Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau de transports en commun - Bilan annuel du réseau restructuré - Adaptation de l'offre sur le réseau tbc - Décision
- N° 2005-0972Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - - Budget prévisionnel 2006 - Approbation - Autorisation
- N° 2005-0973Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau TBC - Budget prévisionnel 2006 - - Approbation - Autorisation
- N° 2005-1004Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats- Avenant n° 8 - Adoption - Autorisation
- N° 2005-0974Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires- Fixation des tarifs et des participations 2006- Adoption