Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0189Commission TRAMWAY - Organisation de la manifestation "Planète Mériadeck - Les Printemps d'Albret" - Subvention exceptionnelle de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0190Commission TRAMWAY - Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Gironde - Pôle des Métiers de Bouche - C.F.A. des Métiers de l'Alimentation - Avenant - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0191Commission TRAMWAY - B.R.A. - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget prévisionnel 2006 - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0192Commission TRAMWAY - Association Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine - Organisation de l'édition 2006 de l'Escale du Livre du 31 mars au 2 avril - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0193Commission TRAMWAY - Bordeaux - Pont mobile Bacalan-Bastide - Franchissement de la Garonne au droit de la rue Lucien Faure - Limites du projet - Coût d'objectif - Approbation
- N° 2006-0194Commission TRAMWAY - Ajustements, Mars 2006 - Fonds conjoncturel de sécurité 2004 - Approbation
- N° 2006-0195Commission TRAMWAY - Ajustements, Mars 2006 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2006-0196Commission TRAMWAY - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Mars 2006 - Décision
- N° 2006-0197Commission TRAMWAY - COMMUNE DE EYSINES - Avenue du Haillan - Eclairage public - - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0198Commission TRAMWAY - LORMONT- création d'un giratoire oblong au carrefour des rues Fingues / Pimpin / Amoureux / Camarde - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0199Commission TRAMWAY - LE TAILLAN MEDOC - avenue de Soulac (RD1) - Secteur Sud : Allée des Jalles / rue du 8 mai 1945 - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - convention - Autorisation.
- N° 2006-0200Commission TRAMWAY - LE TAILLAN MEDOC - Avenue de Soulac (RD1) - Requalification de la voie entre l'allée des Jalles et la rue du 8 mai 1945 (secteur Sud) - Aménagement de pistes cyclables entre l'avenue de Braude et le chemin du Four à Chaux …
- N° 2006-0201Commission TRAMWAY - Association sportive et culturelle de la Communauté urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Convention financière 2006 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0202Commission TRAMWAY - Application du décret 2005-542 du 19 mai 2005 relatif aux modalités de la rémunération ou de la compensation des astreintes et des permanences dans la fonction publique territoriale
- N° 2006-0203Commission TRAMWAY - Autorisation de recourir à un agent non titulaire - sur le poste de directeur du centre des systèmes à la Mission Tramway - Décision - Autorisation
- N° 2006-0204Commission TRAMWAY - BEGLES - "quartier de la Mairie" - Cession de terrains à l'OPAC AQUITANIS Aménageur - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0205Commission TRAMWAY - BORDEAUX - Terrain communautaire sis 41 rue des Sablières et rue Georges Rioux - Cession à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision
- N° 2006-0206Commission TRAMWAY - MERIGNAC - ZAC du Centre Ville - Acquisition de l'immeuble bâti situé 26-28 place Charles de Gaulle appartenant aux consorts TILLET - Autorisations - Décision
- N° 2006-0207Commission TRAMWAY - PESSAC - Ex ZAC du Haut Lévêque - Cession d'un terrain d'environ 5 000 m² à la société "COMPAGNIE FIDUCIAIRE" - Autorisations - Décision
- N° 2006-0208Commission TRAMWAY - Plan Local d'Urbanisme de la commune du Pian Médoc-Projet arrêté-Consultation-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-
- N° 2006-0209Commission TRAMWAY - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cadaujac-Projet arrêté-Consultation-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-
- N° 2006-0210Commission TRAMWAY - BORDEAUX - ZAC COEUR DE BASTIDE - Modification du dossier de création - réalisation - Approbation
- N° 2006-0211Commission TRAMWAY - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 3950 m² représentant l'îlot 20 et développant une SHON de 2450 m² à la société IN EXTENSO ACTA 2 C - Décisions - Autorisation
- N° 2006-0212Commission TRAMWAY - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 994 m² représentant l'îlot 6E et développant une SHON de 2 649m² à la SCI Bordeaux Nord Aquitaine - Décisions - Autorisation
- N° 2006-0213Commission TRAMWAY - FLOIRAC - ZAC des Quais - Convention pour l'alimentation en énergie électrique - Convention de servitudes - Autorisation