Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0164Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - ZAC Bastide - Extension et restructuration du groupe scolaire Nuyens - Lot n° 5 "Plâtrerie, isolation, faux plafonds" - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
- N° 2006-0165Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Marché négocié pour les équipements courants faibles systèmes centraux - (SYS 204 A) - Autorisation de signer le marché
- N° 2006-0166Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème Phase - Réhabilitation du pont principal des écluses à Bordeaux Bacalan - Marché de Maîtrise d'Oeuvre - - MOE OA 208 - Marché négocié - Autorisation
- N° 2006-0167Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Franchissement des écluses des bassins à flots à Bordeaux Bacalan - Rénovation du pont auxiliaire - (OA 207) - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0168Commission TRAMWAY - Marchés publics - Modification des logiciels du système billettique du réseau tbc pour assurer l'intermodalité avec le réseau TransGironde - Marché négocié - Autorisation de signer
- N° 2006-0169Commission TRAMWAY - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal St Jean - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0170Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules, matériels et engins de nettoiement - Programme 2006 - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2006-0171Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules légers - programme 2006 - et d'un tracteur électrique - programme 2005 - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2006-0172Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et matériels de voirie - Programme 2006 - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0173Commission TRAMWAY - Marchés publics - BORDEAUX - Réalisation de collecteurs eaux usées et eaux pluviales vers le bassin de stockage et de dépollution Bastide - Procédure négociée après Appel d'offres infructueux - Autorisation de signer le marché
- N° 2006-0174Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Pessac - Aménagement paysager de la zone sud de la Colline du Bourgailh - Marché n° 04115 U - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2006-0175Commission TRAMWAY - Marchés publics - Consolidation de serveurs - Fourniture et maintenance des matériels et logiciels, assistance à évolution des matériels et logiciels - Appel d'offres restreint - Autorisation
- N° 2006-0176Commission TRAMWAY - Marchés publics - Marché 03/180U - Fourniture et maintenance du serveur de développement UNIX - Transfert de marché et modification des indices d'ajustement des prix - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2006-0177Commission TRAMWAY - Marchés publics - Marché 05/098U - Maintenance des logiciels Microsoft - Transfert de marché - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2006-0178Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Maintenance du réseau radio à la norme TETRA de la Communauté Urbaine - Appel d'offres ouvert. Autorisation.
- N° 2006-0179Commission TRAMWAY - Marchés publics - Mise en ¿uvre de câblages structurés "Voix Données Images" - Appel d'offres ouvert - Autorisation.
- N° 2006-0180Commission TRAMWAY - Marchés publics -Serveurs et Périphériques CUB - Maintenance des matériels et logiciels - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2006-0181Commission TRAMWAY - Exercice 2006 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Décision - Adoption.
- N° 2006-0182Commission TRAMWAY - Exercice 2006 - Fiscalité directe - Fixation du taux de taxe professionnelle unique - Adoption
- N° 2006-0183Commission TRAMWAY - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 3 - Budget Principal - Adoption
- N° 2006-0184Commission TRAMWAY - Station d'épuration Clos de Hilde - Imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties - Désistement des contentieux et réclamations en cours - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0185Commission TRAMWAY - BEGLES - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Mise en vente de 10 pavillons locatifs situés résidence "Favarque" et construits avec la garantie communautaire - Avis sur la vente - Accord sur le maintien de la garantie
- N° 2006-0186Commission TRAMWAY - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 24 logements collectifs locatifs, résidence "Henri Martin", 14 rue Henri Martin - Emprunt principal de 1.640.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2006-0187Commission TRAMWAY - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Henri Martin", 14 rue Henri Martin - Emprunt principal de 150.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2006-0188Commission TRAMWAY - Centre Aquitain en Histoire Moderne et Contemporaine - Colloque sur Jacques Chaban-Delmas - Demande de subvention - Autorisation