Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0354Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Pôle intermodal - Immeuble sis 6 avenue Roger Chaumet - Eviction de Madame PAPET - Autorisations - Décision
- N° 2006-0355Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat - Convention d'objectifs CUB/ADIL 33 - - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2006 - - Décision - Autorisation
- N° 2006-0356Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat - PACT Habitat et Développement de la Gironde - - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Décision - Autorisation
- N° 2006-0357Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention de groupement de commandes - Grand projet de ville - Floirac quartier Libération / Bas Floirac - Aménagement des espaces publics - Autorisation de signer la convention
- N° 2006-0358Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GPV des Hauts de Garonne - Groupement d'Intérêt Public du GPV - Budget 2006 - Participations de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2006-0359Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2006-0360Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Année 2005 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0361Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation de service public - Bilan des Acquisitions et Cessions réalisées en 2005 - Tableau des cessions immobilières votées en…
- N° 2006-0362Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Délégations du Conseil de Communauté au Président - Compléments - Décision
- N° 2006-0363Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Internationale Villes et Ports - Augmentation de la cotisation - Acceptation - Autorisation
- N° 2006-0364Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) - Augmentation de la cotisation - Acceptation - Autorisation
- N° 2006-0365Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Institut de l'Audit Interne (IFACI) - Cotisation 2006 - Acceptation - Autorisation
- N° 2006-0366Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Etudes pédologiques préalables à la mise en place du service - Subvention Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation
- N° 2006-0367Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bègles - Organisation de la Fête de la Morue du 2 au 4 juin 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0368Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon - Lormont - Protection cathodique du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et protection des chambres de vannes contre le risque inondation - Mission de maîtrise d'oeuvre…
- N° 2006-0369Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention d'apport de matériaux de forme pour la mise en sécurité environnementale de l'ancienne décharge de Bordeaux Labarde - Décision - Autorisation
- N° 2006-0370Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan centres de recyclage communautaires - Collecte des déchets ménagers spéciaux - Modification du règlement intérieur des centres de recyclage communautaires - Adoption - Décision
- N° 2006-0371Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Organisation de la conférence ICIN 2006 du 29 mai au 1er juin 2006 à la Cité Mondiale - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2006-0372Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ENSEIRB - CIFA 2006 - Organisation de la 4ème Conférence Internationale Francophone d'Automatique (CIFA) du 30 mai au 1er juin 2006 à l'ENSEIRB - Participation de la Communauté Urbaine -…
- N° 2006-0373Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Palais des Congrès : Organisation du 59ème Congrès de la Société Française de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire du 14 au 17 juin 2006 - Participation de la Communauté Urbaine - Décision…
- N° 2006-0374Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etablissements Publics Locaux d'enseignement du second degré - Collège de Saint-Aubin-de-Médoc - Représentation de la Communauté Urbaine au Conseil d'Administration - Modification
- N° 2006-0234Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MARCHES PUBLICS - Bègles - Villenave d'Ornon - Site d'Intérêt Métropolitain d'Hourcade - Etude d'aménagement pré-opérationnelle - Appel d'offres - Autorisation de signer le…
- N° 2006-0235Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Assistance technique à la réalisation d'études préliminaires et d'avant-projets de voiries et d'espaces…
- N° 2006-0236Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Bègles - Création d'un transport en commun en site propre - Travaux concomitants du Tramway - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0237Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BLANQUEFORT-voie nouvelle opération P218/P220- Passage supérieur sur voies ferrées - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation