Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0329Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Campagne de reconnaissance pour la recherche de ressources de substitution à l'utilisation du réseau d'eau potable pour l'arrosage ou le nettoyage de sites communautaires -…
- N° 2006-0330Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Eysines - Schéma Directeur Eaux Pluviales - - Bassin d'étalement de Montalieu rue du Bleu - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0331Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Entretien, curage, protection des berges et travaux annexes sur les ruisseaux, jalles, esteys, fossés - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations
- N° 2006-0332Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Bordeaux - Avenue de Labarde - Mise en sécurité environnementale de l'ancienne décharge - Réalisation de la couverture - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0333Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Maintenance du parc de conteneurs pour la collecte mécanisée sur les communes de Blanquefort, Bordeaux (entre Cours et Boulevards), le Taillan Médoc, Parempuyre et Saint Aubin…
- N° 2006-0334Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Acquisition de conteneurs pour la maintenance du parc pour la collecte mécanisée sur les communes de Blanquefort, Bordeaux (entre Cours et Boulevards), le Taillan Médoc,…
- N° 2006-0335Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture et livraison de systèmes de réceptacles de grande capacité enterrés pour la collecte des déchets ménagers - Marché n° 04101U - Avenant n° 1 - Autorisation de signer.
- N° 2006-0336Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Prestations intellectuelles - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Organisation - Gestion - Optimisation - Décision d'étudier - Lancement d'un marché d'Assistance…
- N° 2006-0337Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 4 - Budget Principal et Budget Annexes - Adoption
- N° 2006-0338Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société "AQUITANIS" - Convention financière du 29/03/2005 Prorogation et Actualisation -…
- N° 2006-0339Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Tramway - 1ère Phase avec extension C.H.R. - Révision des autorisations de programme/crédits de paiement votés par délibération n° 2001/1130 du 14 décembre 2001 et révisées par délibération n°…
- N° 2006-0340Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation 2006 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi S.R.U. - Approbation - Autorisation.
- N° 2006-0341Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise en Aquitaine les 7 et 8 juin 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0342Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Développement de la SA FLAMEL TECHNOLOGIES - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0343Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseaux de solidarité - Gironde Initiative - Maison de l'Initiative et de l'Emploi - Programme d'actions 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Approbation - Confirmation.
- N° 2006-0344Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Mai 2006 - Décision
- N° 2006-0345Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Traversée des emprises ferroviaires - Convention de travaux avec SNCF pour rétablissement des ligne 63 kV -…
- N° 2006-0346Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme de signalisation routière 2006 - Proposition - Adoption
- N° 2006-0347Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Organisation d'un concours d'agent technique territorial qualifié - Autorisation
- N° 2006-0348Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise de délégation des aides aux logements de l'Etat - Création de postes - Décision
- N° 2006-0349Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC du Tasta - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2006-0350Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - ZAC quai Chaigneau Bichon - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2006-0351Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Immeuble bâti sis 15 rue Edouard Herriot cadastré AR 71p - Cession par la SCI SADOLA - Autorisations - Décision
- N° 2006-0352Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Immeuble bâti sis 22 rue des Cavailles cadastré AR 128p - Cession par la SCI des Quatre Pavillons - Autorisations - Décision
- N° 2006-0353Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - TRAMWAY - Ligne A - Immeubles communaux sis rue André Dupin et avenue du Pont de Mireport cadastrés AE 74p, AE 77p, BC 146p et BC 147p - Cession à la Communauté Urbaine par la commune…