Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0448Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2005 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0449Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau TBC - Evolution des tarifs au 1er juillet 2006 - Décision
- N° 2006-0450Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau Tbc - Evolution du règlement d'exploitation en matière d'infractions - Décision - Autorisation
- N° 2006-0451Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mesures d'amélioration du réseau TBC - Restructuration du réseau de bus à la mise en service de la 2ème phase du tramway - Validation.
- N° 2006-0452Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Abonnement pour les emplacements dans le parking front du médoc du quartier mériadeck attribués aux agents communautaires - convention - avenant n° 1 - autorisation
- N° 2006-0453Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2005 - Présentation
- N° 2006-0454Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Enquête d'opinion et de satisfaction auprès des usagers des services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2005 - Communication
- N° 2006-0455Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ST MEDARD EN JALLES - Service Public de l'Eau Potable - Champ captant de Thil et Gamarde - - Demande de déclaration d'utilité publique - - Décisions - Autorisations
- N° 2006-0456Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - M.I.N. - Bâtiments POMONA - Autorisation d'installations classées - Réalisation d'une étude de faisabilité - Autorisation
- N° 2006-0457Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie autonome du MIN de Bordeaux-Brienne - Rapport d'activité - Compte financier de l'exercice 2005 - Section investissement - Section exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de…
- N° 2006-0458Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie de l'Abattoir - Rapport d'activité et compte financier 2005 - Adoption
- N° 2006-0459Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Mise à disposition au profit de la SO.CO.GEST de la cuve à fioul lourd n° 1 - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2006-0460Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2005 - Présentation.
- N° 2006-0461Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de La Régie des Quartiers "La…
- N° 2006-0462Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2005 - Présentation.
- N° 2006-0319Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Le HAILLAN - Rue de la Morandière - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0320Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BRUGES - Rue Louis FLEURANCEAU - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0321Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Réalisation d'une étude d'architecture fonctionnelle et applicative du domaine commande publique - Assistance pour la mise en place d'un…
- N° 2006-0322Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Aménagement Paysager - - Mobilier urbain - Création d'un belvédère - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0323Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - MERIGNAC Centre - Trémie sortie parking Charles de Gaulle - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2006-0324Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Extension du système central de signalisation ferroviaire POSTES PIPC - (SYS 205 A) - Marché négocié sans mise en concurrence -…
- N° 2006-0325Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Travaux de voiries et d'aménagements pour l'achèvement de la 2ème Phase du tramway - (INFRA 220) - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0326Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de pièces détachées automobiles, produits industriels et prestations pour véhicules et matériels communautaires - Appel d'offres…
- N° 2006-0327Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Dépollution du sol des terrains communautaires - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2006-0328Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Réhabilitation du groupe scolaire Jean-Jaurès/Cassagne CENON - Marché de maîtrise d'oeuvre - appel d'offres - Autorisation.