Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0423Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBARES et LAGRAVE - ZAC - du Centre-Bourg - Immeuble non bâti sis rue du Président René Coty appartenant à Monsieur et Madame MASSINA - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0424Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - ZAC du Centre Ville - Immeuble sis 26-28 place Charles de Gaulle - Indemnisation de la SARL "STUDIO ROUSSELLIER" - Autorisations - Décision
- N° 2006-0425Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - ex ZAC du Haut Lévêque - Cession d'un terrain d'environ 5 000 m² - Modification de la délibération n° 06/207 du 24 mars 2006 - Cession à la SCI FIDUCIA 33 - Autorisations - Décision
- N° 2006-0426Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN - Immeuble bâti sis Chemin de Baudin, cadastré AS 198, appartenant aux Consorts DUCOS - Modification de la délibération n° 2005/0699 du 23 septembre 2005 - Autorisations - Décision
- N° 2006-0427Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN-MEDOC - Centre de recyclage - Acquisition partielle d'une parcelle communale cadastrée BK 27 située route de Saint Aubin - Autorisations - Décision
- N° 2006-0428Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - immeubles sis 48-50-52 rue Marc Sangnier - Cession à la Commune - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0429Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Parcelle de terrain nu située chemin Lafitte et chemin de Bénédigues - cession à la SEIP - Autorisations - Décisions -
- N° 2006-0430Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Lot de copropriété n° 4 de l'immeuble bâti situé Place Charles de Gaulle, cadastré BH 205 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0431Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble non bâti situé avenue du Haillan, cadastré IB 158 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0432Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude préalable d'aménagement de l'îlot Dupaty à BORDEAUX - Engagement d'une étude pré-opérationnelle - Validation - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0433Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tresses-Projet arrêté-Consultation-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-
- N° 2006-0434Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PLH 2000-2006 - BORDEAUX - Accueil des Gens du Voyage - Réalisation de l'aire d'accueil de Bordeaux Nord - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2006-0435Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "20 rue Malbec/1 rue Eugène Leroy" - Acquisition amélioration de 9 logements et construction neuve de 12 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière -…
- N° 2006-0436Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Procédure de modification - Lancement - Autorisation
- N° 2006-0437Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programmation triennale 2006-2008 dans le cadre de la délégation des aides à la pierre (octroi des agréments)
- N° 2006-0438Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Convention de groupement de commandes - Grand projet de ville - Lormont Quartier Génicart - Aménagement des espaces publics - Autorisation de signer la convention
- N° 2006-0439Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Présentation du rapport d'activité 2005 "Stationnement"
- N° 2006-0440Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Adhésion au club des villes cyclables - Décision - Autorisations
- N° 2006-0441Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention de gestion du dispositif de jalonnement dynamique - des parcs de stationnement - Autorisation
- N° 2006-0442Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc de stationnement Camille Jullian - Concession Central Parcs - Avenant n° 5 - Autorisation
- N° 2006-0443Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Présentation du rapport d'activités "Transport public" - Année 2005
- N° 2006-0444Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau tbc - Bordeaux - Quartier Saint-Augustin - Le Tondu - Adaptation de l'offre - Décisions
- N° 2006-0445Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Schéma directeur d'amélioration de la desserte en Transports en Commun - Décision.
- N° 2006-0446Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transports scolaires - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'exécution de circuits de transports scolaires - Adoption - Autorisation
- N° 2006-0447Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n° 9 - Adoption - Autorisation