Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-607Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre Ville - Secteur A - Cession au profit de l'Office public d'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-608Compte-rendu d'activité comptable 2020 et 2021 - Avenant n°5 au traité de concession - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-ville de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-609PESSAC - PAE Eco quartier du Pontet - Actualisation du Programme d'Aménagement d'Ensemble
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2022-610Pessac - Opération d'aménagement ' Le Pontet Sud ' -Compte Rendu Financier et d'Activité 2021 (CRFA) - Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2022-611Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de Toulouse ' -Compte rendu financier 2021 (CRF) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2022-612Commune de GRADIGNAN - Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - Opération d'aménagement Gradignan Centre-Ville - Compte Rendu Financier 2021 (CRF) - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2022-613Convention de co-maîtrise d'ouvrage et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Floirac pour la mise en état correct des écoles Albert Camus et François Mauriac, et leur transformation en groupe scolaire "Albert Camus - François…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-614Convention de mise en état correct et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Pessac concernent l'école élémentaire Cap de Bos -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-615Le Haillan - Cession à la Commune de l'immeuble bâti situé 15 rue Georges Clémenceau, cadastré AL 317 -Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-616Saint Médard en Jalles - Avenue du Thil - Acquisition de la propriété "Moulin du Thil" cadastrée HM 2, HM 3 et HM 6 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-617Bordeaux Métropole - METPARK - Keolis Bordeaux Métropole - Parcs dits mixtes : stationnement et parc relais - Convention tripartite d'utilisation par les usagers TBM (Transports Bordeaux Métropole) des parkings METPARK de Pessac Centre, Mérignac…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2022-618Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE) - Décision - Adoption - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2022-619Mise à jour et Recalage du Modèle Multimodal Multipartenarial de Déplacements - Groupement de commandes - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne : - N° 2022-620Parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels du délégant, des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2021Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-621Remboursement de frais 2021-2029 Navettes fluviales : participation du budget annexe
métropolitain des transports et du budget principal vers le budget annexe métropolitain des équipements fluviaux - Critères et modes de calcul - Décision -…Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne : - N° 2022-622Opération d'intérêt national Euratlantique - Zone d'aménagement concerté(ZAC) Saint Jean Belcier - Actualisation du programme des équipements publics - Avis de principeThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-623Appel à projet (AAP) commun du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ), de l'enseignement supérieur et du Contrat local de santé à destination des étudiants les plus précaires - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-624Contribution de Bordeaux Métropole au fonds d'investissement IRDINOV 3 - -Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 3_PVA-20221124Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 novembre 2022
- N° 2022-735Concession de service public relative au stade nautique métropolitain à Mérignac - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation et signatureThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2022-625Soutien au DEFLE pour réfugiés - Université de Bordeaux Montaigne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-626SEML Route des Lasers- Approbation de la modification de la composition du conseil d'administration (nouveau pacte de gouvernance) - Approbation des statuts modifiés de la SEML Route des Lasers - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-627Association SoFilm Summercamp - Année 2022 - Subvention de Bordeaux Métropole -
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 2022-628LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique ' 5 Chemins ' - Compte rendu financier et d‘activité (CRFA) 2022 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-629Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole,Relative à la mise en œuvre du Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :