Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0398Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Prés…
- N° 2006-0399Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 11 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Nord", 2ème tranche - Transfert…
- N° 2006-0400Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Sud" - Emprunt principal de 78.275…
- N° 2006-0401Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 11 logements collectifs locatifs, "Les Prés…
- N° 2006-0402Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Terres…
- N° 2006-0403Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Terres Neuves" - Transfert de la garantie…
- N° 2006-0404Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 15 logements collectifs locatifs, rue Grand Lebrun - Emprunt complémentaire de 138.030 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2006-0405Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires- Exercice 2005- Rapport d'activité et compte financier- Adoption.
- N° 2006-0406Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Décision modificative n°1 - Adoption
- N° 2006-0407Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Apacom" pour l'année 2006 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0408Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Vin du 29 juin au 2 juillet 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0409Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ADEM - Association pour le Développement des Epreuves Combinées et du Meeting de Talence - Organisation du Decastar les 16 et 17 septembre 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2006-0410Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-MEDARD-en-JALLES - Implantation de la SAS AQUIDEC - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0411Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ARTIGUES-près-BORDEAUX - Aménagement de l'avenue de la Moune - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisation - Dispense
- N° 2006-0412Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Requalification de l'avenue d'Aquitaine entre l'avenue de l'Europe et le pont SNCF - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation -…
- N° 2006-0413Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE HAILLAN - Aménagement de la rue Victor HUGO - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0414Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Aménagement du tronçon Schweitzer/Rostand - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2006-0415Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Aménagement du tronçon Schweitzer/Rostand - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la…
- N° 2006-0416Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Aménagement de la passerelle Sainte-Marie - Mise à l'enquête publique de l'étude d'impact - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0417Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Villenave d'Ornon -Chemin de Couhins - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0418Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Villenave d'Ornon -Chemin de Leysotte - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0419Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Villenave d'Ornon - Route de Léognan - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0420Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Villenave d'Ornon - Aménagement de la route de Léognan entre la rue Marcel Cerdan et la rue Bonnardel (RD 651- Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2006-0421Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fonds conjoncturel de sécurité voirie- Propositions de programme 2006-2007 - Approbation
- N° 2006-0422Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Mission d'assistance au maître d'oeuvre lors de la réparation du Pont Saint Jean - MAPA - Autorisations