Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0588Sans Commission - Route des Lasers - SEML Route des Lasers - Octroi d'une avance en compte courant d'associés - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0602Sans Commission - Signature d'une convention d'aide de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne pour l'audit "eau" du patrimoine bâti communautaire
- N° 2006-0375Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - GRADIGNAN - Rue de Lahouneau et carrefour Mauguette - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0376Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Travaux concomitants de ceux du Tramway - Aménagement des places Pey-Berland, Rohan et Jean Moulin - Travaux d'habillage et de reprise des trémies du parc de stationnement . Procédure négociée après…
- N° 2006-0377Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Etudes de sols et matériaux, auscultations d'ouvrages - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0378Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Bègles-Talence - Travaux d'aménagement de la Route de Toulouse entre le rue de Lauriol et la rue Frédéric Sévène - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0379Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Peinture des garde-corps et de l'écran anti-bruit du Pont Saint Emilion et des garde-corps du Pont en U - Autorisation de signer le marché
- N° 2006-0380Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Renforcement du pont Saint-Jean - Appel d'offres - Décision
- N° 2006-0381Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Réseau communautaire de transports en commun - - Marché n° 01148U - Etudes, fournitures, fabrication, installation - et mise en service des équipements billettique du réseau…
- N° 2006-0382Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Travaux d'assainissement, de voirie et de remblais pour le compte d'opérations d'aménagement des services communautaires - Appel d'Offres -…
- N° 2006-0383Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Station de relevage Eaux Usées Carle Vernet - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2006-0384Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché n°05238 U - Avenant n°1 transfert - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0385Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Tri et conditionnement des déchets recyclables issus de la collecte sélective des déchets ménagers - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0386Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2005 - Avis
- N° 2006-0387Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Compte administratif de l'exercice 2005 - Approbation
- N° 2006-0388Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2006 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2005 - Décision - Adoption
- N° 2006-0389Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 5 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2006-0390Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Refinancement auprès du Crédit Foncier de France de 15 prêts initialement souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Emprunt principal de…
- N° 2006-0391Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Compactage de 37 prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie - Autorisation
- N° 2006-0392Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 32 logements collectifs locatifs, "Les Prés…
- N° 2006-0393Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 32 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Nord", 1ère tranche - Transfert…
- N° 2006-0394Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 42 logements collectifs locatifs, "Les Terres…
- N° 2006-0395Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 42 logements collectifs locatifs, "Les Terres Neuves" - Transfert de la garantie…
- N° 2006-0396Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 39 logements collectifs locatifs, "Les Prés…
- N° 2006-0397Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 39 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Sud" - Emprunt principal de 2.328…