Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0580Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Cenon - Raccordement du Pôle culturel et des vestiaires sportifs de Palmer au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Participation financière de l'Agence de l'Environnement et…
- N° 2006-0581Sans Commission - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2005 - Présentation.
- N° 2006-0582Sans Commission - Récupération des appareils électroménagers "blancs" provenant des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation.
- N° 2006-0571Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau Tbc - Abonnement combiné des réseaux TER et Tbc - Convention entre le Conseil régional d'Aquitaine, la Communauté urbaine de Bordeaux, la SNCF et Connex Bordeaux - Avenant n° 1 -…
- N° 2006-0572Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Plan Local d'Urbanisme (PLU)-Communication de documents administratifs-Frais de reproduction-Autorisation spécifique de la tarification-Décision-
- N° 2006-0556Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude de repérage et de qualification des copropriétés privées - sur la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché à Procédure Adaptée - Choix du bureau d'études - Décision - Autorisation
- N° 2006-0557Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat - Accueil et Habitat des Gens du Voyage - - Convention d'objectifs CUB/AGV 33 - - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2006 - - Décision -…
- N° 2006-0558Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PLH - Démarche de globalisation des prêts de la Caisse des Dépôts et des garanties d'emprunts de la Communauté Urbaine - Contrat d'objectifs entre la Communauté et la Société Maison Girondine…
- N° 2006-0563Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau Communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway - Bilan 1ère phase - Information
- N° 2006-0564Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique d'une oeuvre d'art sur site avec les artistes KABAKOV sur la commune de Bordeaux -…
- N° 2006-0553Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "13 rue Sanche de Pomiers" - Acquisition amélioration de 4 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0554Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "139 rue Sainte Catherine" - Acquisition amélioration de 4 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0555Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Social Thématique - Convention Financière - Décision - Autorisation
- N° 2006-0573Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Convention de mise à disposition de données numériques entre l'A'urba et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2006-0589Sans Commission - Route des Lasers - SEML Route des Lasers - Augmentation du capital social - Décisions - Autorisation.
- N° 2006-0590Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire Economique Aquitain des Technologies de l'Information et de la Communication - Programme d…
- N° 2006-0591Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux-Unitec - Partenariat 2006-2008 et fonctionnement de l'association année 2006 - Subvention de…
- N° 2006-0592Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Partenariat Communauté Urbaine - Cap Sciences : Galerie industrie et recherche - Convention pluriannuelle 2004-2006 - Plan d'actions et budget prévisionnel…
- N° 2006-0603Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à la commission départementale de la nature, des paysages et des sites - Désignation
- N° 2006-0604Sans Commission - Projet de création d'un centre de ressources "matériaux composites" - Réalisation d'une étude de faisabilité - Participation de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0583Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de points tri enterrés situés sur le Parc du Bois des Sources du Peugue à Pessac - Convention entre la Communauté Urbaine et…
- N° 2006-0584Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Traitement de déchets ménagers et assimilés collectés par les services municipaux des communes communautaires - Décision - Autorisation
- N° 2006-0585Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bordeaux - Plan Garonne - Extension du Parc de Bacalan - Phase 2 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2006-0586Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Lormont - Plan Garonne - Aménagement des voiries et paysagement des berges du fleuve - Plan de financement - Acceptation de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Mairie de Lormont …
- N° 2006-0587Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Contrat de D.S.P. pour une infrastructure de télécommunications communautaire à haut débit - Identité du délégataire - Avenant n° 1au contrat de D.S.P. - Approbation - Décision -…