Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - Acquisition de propriétés communales situées 12-14 rue de la Vieille Eglise - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - Aménagement du Pôle Intermodal - Acquisition de la gare SNCF cadastrée BR 388p - Modification de la délibération n° 2005/0697 du 23 septembre 2005

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Ilot Roul - Réalisation d'une opération mixte de construction - Cession de biens communautaires à la société EIFFAGE IMMOBILIER - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Délaissés communautaires de voirie situés à l'angle du cours de la Libération/chemin de Suzon - Cession à Monsieur DUPUY Pierre - Autorisations - Décision -

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation du tramway de l'agglomération bordelaise - Modification des aménagements Place Amélie Raba-Léon à Bordeaux et avenue Jean Jaurès à Cenon - Mission de contrôle de sécurité -…

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne B extension Quinconces/Claveau - Remise en état des ponts mobiles des bassins à flot - Convention de maitrise d…

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Construction du tramway 2ème phase - Indemnisation à l'amiable du préjudice commercial - Périodes d'indemnisation - Adoption - Décision

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Fourniture et mise en oeuvre d'un système d'information des voyageurs - Marché 01155U - Avis rendu par le CCIRA de Bordeaux - Approbation

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Adaptation des horaires du réseau tbc pour maintenance nocturne de l'APS - Décision

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence - Coût forfaitaire journalier des circuits réalisés en régie par les organisateurs secondaires - Approbation -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux-Technowest - Plan d'actions 2006 et participation au financement de la pépinière/incubateur A…

Sans Commission - Droits d'usage et mises à jour des logiciels Microsoft - renouvellement - autorisation de signer -

Sans Commission - Intervention de la Communauté Urbaine de Bordeaux en matière d'équipements scolaires - Adoption - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Etablissements Publics locaux d'Enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine aux Conseils d'Administration - Désignation des…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bordeaux- aménagement des quais rive gauche - parc des berges - consultation pour la construction et l'exploitation d'une guinguette

Sans Commission - Gestion des dechets des chantiers des travaux publics -Decision - Autorisation

Sans Commission - Ateliers du Développement Durable - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Réseau IDEAL - Convention - Autorisation - Décision

Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Engagement de la Communauté Urbaine dans une démarche d'Agenda 21 local

Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Collecte sélective des papiers dans les services - Choix du collecteur - Convention avec l'association AQUIVAL - Autorisation

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Parc Cimetière Rive Gauche - Logements de fonction - Décision - Autorisation

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Participation au Raccordement à l'Egout (P.R.E.) applicable aux différentes catégories de construction - Adoption

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux au GRAIE (Groupe de Recherche Rhône-Alpes sur les Infrastructures et l'Eau) - Décision

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Gestion du personnel de la REGIE dotée de la seule autonomie financière du Service Public de l'Assainissement Non Collectif - Décision

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - BEGLES - Extension de la Station Clos de Hilde - Traitement des matières de vidange - Demande d'aide financière au Conseil Général - Autorisation

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Cenon - Raccordement du Pôle culturel et des vestiaires sportifs de Palmer au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Remboursement des frais de branchement par la Ville de…