Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0540Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 93/94 quai de Paludate, angle rue Belcier - Cession à la Société FINANCIERE BERNARD - Autorisations - Décision
- N° 2006-0541Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX-BASTIDE - Terrain communautaire sis 20 à 36 rue Sainte Marie - cadastré BC 165 - Cession à l'OGEC du Lycée LA RUCHE - Autorisations - Décision
- N° 2006-0542Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT- Immeuble sis 15, rue André Dupin, cadastré AZ 241 et 830 - Eviction commerciale - Indemnisation de Monsieur VELTZ - Autorisations - Décision
- N° 2006-0530Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Organisation du pôle Développement Economique - Décision
- N° 2006-0531Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention cadre entre Arc en Rêve Centre d'Architecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation - Prévision
- N° 2006-0532Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Etude préalable Plaine Rive Droite - Objectifs des secteurs Gaillan/Richelieu et Combes/Guesde - Périmètre de prise en considération - Délimitation - Décision - Autorisation
- N° 2006-0533Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Synthèse des études préalables conduites sur le centre ville de GRADIGNAN - Engagement d'une étude préopérationnelle - Validation - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0534Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN Médoc - Secteur Puy du Luc-Cassenore - Etude préalable d'aménagement - Approbation - Création d'un périmètre de prise en considération - Décision - Autorisation
- N° 2006-0535Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - 4ème révision du Plan d'occupation des Sols-Elaboration du Plan Local d'Urbanisme-Approbation-
- N° 2006-0536Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - ILOT D'ARMAGNAC - Instauration d'un programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
- N° 2006-0537Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - ZAC des Quais - Echange foncier Communauté Urbaine - Société Bouygues Immobilier - Cession de l'îlot E à la Société Bouygues Immobilier - Validation - Autorisation
- N° 2006-0538Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pessac Secteur du Pontet - Périmètre de prise en considération - délimitation - décision - autorisation
- N° 2006-0521Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX- Travaux d'aménagement de la Place Amélie Raba Léon - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0522Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Carrefour pénétrante est,aménagement de sécurité avenues Allende / Mitterrand- Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2006-0523Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le domaine universitaire et la limite de commune de CESTAS - Déclaration de projet
- N° 2006-0524Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Aménagement de l'itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Traversée des emprises ferroviaires - Convention avec Réseau Ferré de France relative au financement des études et des travaux…
- N° 2006-0525Sans Commission - BASSENS / LORMONT - Chemin du Grand Came - Classement et approbation du Plan d'Alignement - Décisions
- N° 2006-0526Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Modification de la programmation 2006 - Décision
- N° 2006-0527Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Voies de desserte - Modification de la programmation 2006 - Décision
- N° 2006-0528Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Poste d'Ingénieur des Systèmes et Equipements à la Mission Tramway - autorisation de recourir à un agent contractuel.
- N° 2006-0529Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Poste de catégorie A responsable de la cellule politique foncière à la Direction de l'Action Foncière - autorisation de recourir à un agent contractuel.
- N° 2006-0559Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRANCHEMENT DES OPERATIONS DU G.P.V AU RESEAU DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DES HAUTS DE GARONNE - MODALITES DE FINANCEMENT
- N° 2006-0560Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville 2000/2006 - Equipe Permanente - Participation au budget de fonctionnement 2006 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0561Sans Commission - Fonds d'aménagement urbain - Présentation des dossiers pour obtention d'une subvention - Autorisation
- N° 2006-0562Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Parc de stationnement Camille Jullian - Concession Central Parcs - - Modification des tarifs - Autorisation