Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0696Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Cenon - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de l'école René Cassagne/Jaurès - Autorisation de résiliation.
- N° 2006-0697Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'ASTEE (Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement) - Décision
- N° 2006-0698Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - EYSINES - Champ captant de la Forêt - Instauration des périmètres de protection et déclaration d'utilité publique - Décision - Autorisation
- N° 2006-0699Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - LEOGNAN - Forages de Saussette, Rambouillet, Bonois et Pins verts - Instauration des périmètres de protection et déclaration d'utilité publique - Décision -…
- N° 2006-0700Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - MERIGNAC - Forage du Parc - Instauration des périmètres de protection et déclaration d'utilité publique - Décision - Autorisation
- N° 2006-0701Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché public à procédure adaptée - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Bâtiments POMONA - Réalisation d'une étude de faisabilité - Autorisation de signer le marché
- N° 2006-0702Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - MIN de Bordeaux-Brienne - Société VASSEAU - Extension d'un emplacement de vente réalisée en maîtrise d'ouvrage déléguée - Quitus de l'opération- Clôture de l…
- N° 2006-0703Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Valorisation des gravats issus des centres de recyclage - Convention entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Société Bordelaise de Valorisation des Matériaux -…
- N° 2006-0704Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de L…
- N° 2006-0705Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2006-0706Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2006-0707Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association …
- N° 2006-0708Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Convention avec la Société AFM Recyclage pour la vente de ferrailles provenant des centres de recyclage communautaires - Modification de la formule de révision des…
- N° 2006-0709Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réalisation d'un circuit de cheminements doux entre les espaces naturels de l'agglomération - Modalités d'intervention
- N° 2006-0710Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bègles - Plan Garonne - Aménagement d'une piste cyclable Rue Louis Blériot - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0711Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Convention constitutive d'un Groupement d'Intérêt Public (GIP) "Pôle Universitaire de Bordeaux"- Participation de la Communauté Urbaine - Renouvellement - Décision -…
- N° 2006-0712Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CROUS - Représentation de la Communauté Urbaine au Conseil d'Administration - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant - Autorisation
- N° 2006-0713Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Carbon-Blanc - Rue Louis Foulcher - Réalisation, en travaux d'office, de dépressions charretières - Annulation de la créance de la Communauté urbaine de Bordeaux vis…
- N° 2006-0714Sans Commission - Question orale : - - Baisse de la T.V.A. sur l'abonnement et la fourniture des réseaux de chauffe.
- N° 2006-0715Commission FINANCES, PLANIFICATION - Exercice 2006 - Budget Principal - Décision modificative n° 8 - Décision - Adoption
- N° 2006-0612Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marchés 05053U, 05062U et 05071U passés avec des groupements incluant la société STR - Avenants de transfert à la nouvelle société STR - Autorisation
- N° 2006-0613Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bordeaux - ZAC Bastide - Extension et restructuration du groupe scolaire Nuyens - Marché de travaux n° 03261U - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2006-0614Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bastide - Restructuration et extension du groupe scolaire Nuyens - Marché de travaux 03260U "Charpente métallique" - Avenant n° 2 -…
- N° 2006-0615Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Grand Projet de Villes - Bassens quartier le Bousquet - Travaux d'aménagement des espaces publics - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2006-0616Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'aspirateurs industriels et d'un chargeur de batteries pour le centre de maintenance Achard à Bordeaux - …