Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0646Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Associations Aquitaine Entreprendre - A.D.I.E. et Caisse Sociale de Développement Local -Conventions pluriannuelles 2004-2006 - Plans d'actions et budgets prévisionnels 2006…
- N° 2006-0647Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements, septembre 2006 - Equipements primaires de voirie 2006-2010 - Approbation
- N° 2006-0648Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Artigues - Aménagement de l'avenue Techeney : création d'un cheminement piétonnier 2° phase, tronçon compris entre le cimetière intercommunal et la RN 89 - Eclairage public …
- N° 2006-0649Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - VILLENAVE D'ORNON - Avenue des Pyrénées 1ère tranche - de la rue Maurice Utrillo à la rue Emile Lalanne - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention -…
- N° 2006-0650Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Modification de la programmation 2006 - Décision
- N° 2006-0651Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - AMBARES - Approbation des plans d'alignements des rues de Barot, du Broustey et du chemin de Beaujet
- N° 2006-0652Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE BOUSCAT - Approbation des plans d'alignements de l'avenue P. Brossolette, des rues J. Brouillon, Castillon, de Caudéran, H. Grossard, G. Mandel, Molière, Pasteur, Prévost…
- N° 2006-0653Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 5 relatif au versement de la subvention 2006 - Autorisation
- N° 2006-0654Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Mise en place du Compte Epargne Temps à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision
- N° 2006-0655Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Postes de Médecins du Travail à la Direction des Ressources Humaines - autorisation de recourir à des agents contractuels
- N° 2006-0656Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régime indemnitaire des agents communautaires - catégories B et C - Décision
- N° 2006-0657Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Immeuble bâti situé 17 rue Touton, cadastré AM 861 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0658Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Immeuble bâti situé 30 rue Dilly, cadastré AZ 8 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0659Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Immeuble bâti situé 171 avenue du Maréchal Leclerc, cadastré BK 1 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0660Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 8 rue Honoré Picon - Cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2006-0661Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - immeuble sis 2 rue Fieffé - Cadastré CY n° 166 - Mise à disposition et cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2006-0662Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Immeuble sis 102 rue Barreyre - Cadastré RC 119 - Mise à disposition et cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2006-0663Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis angle cours Pasteur rue de Cursol - Cession à l'Ordre des Avocats à la Cour de Bordeaux - Autorisations - décision -
- N° 2006-0664Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Acquisition des parcelles AX 117, 118, 365 et 366, appartenant à Madame BROWN Anne épouse PAYNE STILFORD - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0665Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Cession à l'OPAC AQUITANIS d'un immeuble bâti sis 16, rue Edouard Herriot, cadastré AS 239 et 240 - Autorisations - Décision
- N° 2006-0666Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MERIGNAC - Aménagement du secteur Montesquieu - Construction du nouveau Centre de Loisirs des 2 Villes (CL2V) - Cession du terrain à la Commune de Mérignac - Autorisations -…
- N° 2006-0667Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PESSAC - immeuble bâti sis 45 avenue Jean Jaurès appartenant à Madame Raymonde BARBE - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0668Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - parcelle cadastrée KA n° 10 pour 63 338 m² appartenant aux consorts LABORDE-SOUROSTE - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0669Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE TAILLAN-MEDOC - Parcelle de terrain non bâtie située avenue du Stade, cadastrée AE 132 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0670Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Canéjan-Projet arrêté-Consultation-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-