Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0621Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Transports scolaires - Ambarès, Saint Vincent de Paul (lot1) - Marché n° 02299U pour l'exécution de services de transports d'élèves - pour la desserte d…
- N° 2006-0622Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marchés 05220R, Fourniture de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur véhicules légers et industriels et 04053U, Acquisition de…
- N° 2006-0623Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché 04051U "acquisition de pièces détachées automobiles et produits industriels, prestations sur véhicules industriels" - Avenant de transfert n° 1 -…
- N° 2006-0624Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de véhicules divers et d'un tracteur compact (programme 2007) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2006-0625Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Analyse de sols, d'eaux, d'air pour le compte des services de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2006-0626Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marchés 06.004R, Acquisition de fournitures diverses et 06.068 R, Fournitures de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur matériels de…
- N° 2006-0627Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Bordeaux Bastide - Assainissement primaire eaux pluviales - rejet en Garonne associé à la station de pompage Bastide - Marché négocié avec mise en…
- N° 2006-0628Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Evolution stockage sauvegarde - Fourniture, mise en oeuvre et maintenance des matériels et logiciels - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer
- N° 2006-0629Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Acquisition fichier Banque de France - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer
- N° 2006-0630Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Caserne des Sapeurs Pompiers de Mérignac Le Burck - Participation de la Société SOCOTEC - Protocole transactionnel - Autorisation
- N° 2006-0631Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 14 logements collectifs locatifs résidence "Camelle", 20, rue Paul Camelle …
- N° 2006-0632Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 14 logements collectifs locatifs résidence "Camelle", 20, rue Paul Camelle - Emprunt principal de 844.010 ¿ -…
- N° 2006-0633Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de 3 logements collectifs locatifs résidence "Quai de Brazza", 202 bis, quai de Brazza - Emprunt principal de 108.000…
- N° 2006-0634Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Amélioration de 3 logements collectifs locatifs résidence "Quai de Brazza", 202 bis, quai de Brazza - Emprunt principal de 150.665…
- N° 2006-0635Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Construction de 6 logements collectifs locatifs, rue Léon Pallière - Emprunt principal de 350.000 ¿ - Garantie -…
- N° 2006-0636Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 4 logements collectifs locatifs, 3 quai Louis XVIII/6 rue Lafayette - Emprunt…
- N° 2006-0637Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Remplacement de 8 ascenseurs résidence "Olympie", bâtiments "Tokyo" et "Helsinki", rue Marcel Cerdan, quartier…
- N° 2006-0638Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Avis
- N° 2006-0639Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régime de taxe professionnelle unique - Cotisation minimum de taxe professionnelle - Détermination d'un local de référence pour 2007 - Décision
- N° 2006-0640Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Articles 107 de la loi de Finances pour 2004 et 101 de la loi de Finances pour 2005 - Détermination des secteurs d'assiette de la…
- N° 2006-0641Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - REGIE D'EXPLOITATION DES RESTAURANTS - - Décision modificative n°2 - Adoption
- N° 2006-0642Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Projet de partenariat pédagogique pour l'année scolaire 2006/2007 - Subventions et marché à procédure adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2006-0643Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association "Club de la Presse de Bordeaux" - Subvention au titre de l'année 2006 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0644Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - Terrain communautaire sis secteur Marcelon/Euromédoc - Cession à la société France Littoral Développement pour la réalisation d'un parc d'activités -…
- N° 2006-0645Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association du Festival International du Film d'Histoire - Organisation de la 17ème édition du festival du 21 au 27 novembre 2006 à Pessac - Subvention de la Communauté…