Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0764Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Travaux de protection de réseaux contre les courants vagabonds - Convention avec Gaz de Bordeaux - Décision autorisation
- N° 2006-0765Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise - - Accompagnement artistique - Commande publique d'art contemporain - - Subvention de l'Etat 2006 - Convention -…
- N° 2006-0766Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Bordeaux - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…
- N° 2006-0767Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Le Bouscat - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d…
- N° 2006-0768Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Commission Consultative des Services Publics Locaux - - Désignation de nouveaux membres
- N° 2006-0769Sans Commission - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Communication de documents administratifs - Actualisation des tarifs - Autorisation spécifique de la tarification - Décision -
- N° 2006-0770Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Durée d'amortissement des immobilisations - Adoption
- N° 2006-0771Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - AMBARES - Collecteur d'eaux usées - Liaison Castencau/Sabarèges - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisations
- N° 2006-0772Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT MEDARD EN JALLES / MERIGNAC - Réseau Primaire Eaux Usées "Collecteur Mazeau" - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisations.
- N° 2006-0773Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Budget de la Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 2 - Adoption
- N° 2006-0774Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - I.T.V. - Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti du 29 au 30 novembre 2006 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2006-0775Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la 13ème Edition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine du 6 au 8 octobre 2006 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0776Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d''abattage au 1er janvier 2007- Adoption
- N° 2006-0777Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Budget d' Exploitation de l'Exercice 2006 - Décision modificative n°1 - Adoption
- N° 2006-0778Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Cenon - Lormont - Raccordement de nouveaux bâtiments au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Mission d'études et de maîtrise d'oeuvre - Marché suivant Procédure Adaptée - Autorisation
- N° 2006-0779Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Avenant à la convention de participation financière de la ville de Cenon aux frais de raccordement du pôle culturel et des vestiaires sportifs du Centre Palmer à Cenon
- N° 2006-0780Sans Commission - Dispositif de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour le compostage collectif des déchets verts - Délégation de service public - Application de l'article L 1411-1 du Code Général des Collectivités Territoriales - Procédure de…
- N° 2006-0781Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association …
- N° 2006-0782Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association…
- N° 2006-0783Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence Lerousseau à Bègles - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature -
- N° 2006-0784Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Les Restaurants…
- N° 2006-0785Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bègles - Plan Garonne - Etude générale d'aménagement des berges de Garonne - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention.
- N° 2006-0786Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Pôle Universitaire de Bordeaux : organisation de la 4ème édition des rencontres Champlain - Montaigne à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV du 15 au 18 novembre 2006 -…
- N° 2006-0787Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Bordeaux-Technowest - Modification du budget prévisionnel 2006 - Avenant - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0788Sans Commission - Composition des commissions ordinaires - Intégration des Conseillers communautaires récemment installés - Décision