Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0739Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Immeuble bâti situé 17 rue Coudol, cadastré AK 1, appartenant à Mesdames OLASAGASTI Chantal et AUMASSIP Marie-Françoise - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0740Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - immeuble situé 31 rue de l'Arsenal - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision
- N° 2006-0741Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX BASTIDE - Immeuble bâti sis 87 quai de Brazza cadastré AD 52 et 59 - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0742Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble bâti situé 7 rue Cyrano, appartenant aux Consorts WAECKERLE-DUNEZ - Mise en demeure d'acquérir - Article L.123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisation
- N° 2006-0743Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Terrain non bâti d'une superficie de 8542m² situé rue des Ecoles - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0744Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Lots de copropriété n° 2,3 et 7 de l'immeuble bâti situé 99/101 cours Gambetta, cadastré AE 396, appartenant à Madame GRAVEREAU Josette - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0745Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Cession à l'OPAC AQUITANIS d'un immeuble bâti sis quai Carriet, cadastré AB 395 et 477 - Autorisations - Décision
- N° 2006-0746Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Projet de ZAC Centre-Ville - Aménagement de l'îlot 1 - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation
- N° 2006-0747Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Immeuble sis avenue Pasteur - Cession à Monsieur MONTEIL - Autorisations -
- N° 2006-0748Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Immeuble sis rue Blaise Pascal - Cession à Mr et Mme ORTEGA - Autorisation
- N° 2006-0749Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN-MEDOC - Centre Bourg - Cession partielle à l'OPAC Aquitanis de l'immeuble sis 8 avenue de la Croix - Autorisation - Décision
- N° 2006-0750Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude de la zone intra-rocade : MERIGNAC-Soleil/Chemin Long/Hippodrome - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0751Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Loubès - Consultation sur projet arrêté - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2006-0752Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CARBON-BLANC - Site de Jolin - Etude préalable d'un projet d'aménagement - Instauration d'un périmètre de prise en considération d'un projet - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0753Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - ZAC " Coeur de Bastide" - CRAC 2005 - Approbation - Décisions - Autorisation
- N° 2006-0754Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - ZAC "Quai Chaigneau Bichon" - CRAC 2005 -Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2006-0755Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC- ZAC du "Centre Ville" - biIan de la concertation préalable - Approbation du dossier de création-réalisation de la ZAC - Approbations - Décisions - Autorisations - Prévisions
- N° 2006-0756Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC du Centre Ville - CRAC 2005 - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2006-0757Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 6283 m² représentant l'îlot A6-1 et développant une SHON de 3142 m² à la société DOMOFRANCE - Décisions -…
- N° 2006-0758Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programmation 2006 dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Opération d'acquisition-amélioration de 611 logements par la S.A. H.L.M. DOMOFRANCE à PESSAC
- N° 2006-0759Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Génicart - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2006-0760Sans Commission - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - BP 3000 - Parcs de stationnement - Passation d'un avenant de délégation de service public - Mise en place d'une commission ad hoc - Election
- N° 2006-0761Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Observatoire du PDU - Présentation du suivi de la mise en oeuvre en 2005
- N° 2006-0762Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Maîtrise d'oeuvre pour la substitution du gazon sur certaines plateformes du tramway - Marché à Procédure Adaptée - Autorisation
- N° 2006-0763Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Travaux de protection de réseaux contre les courants vagabonds - Convention avec Electricité de France - Décision -…