Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0809Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Budget Principal - Amortissement des biens immobiliers et mobiliers affectés à l'activité compostage des déchets verts - Inscription d'une dotation exceptionnelle sur l'exercice 2006 -…
- N° 2006-0810Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - A'URBA - Financement du plan informatique et de la réalisation de travaux d'aménagements et d'acquisition de mobilier - Emprunts principaux de 160.000 ¿ et 140.000 ¿ - Garanties à hauteur de…
- N° 2006-0717Sans Commission - Composition de la Commission d'Appel d'Offres de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Désignation.
- N° 2006-0718Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Franchissement Lucien Faure - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de dossiers d'enquêtes publiques - Cession d'actifs à INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE - Marché…
- N° 2006-0719Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - CENON - FLOIRAC - Aménagement de voirie - Création de deux giratoires entre l'avenue Hubert Dubedout et Côte de Monrepos - Autorisation de signer le marché
- N° 2006-0720Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Sécurisation de la route de Picot (RD211) - Carrefours avec la route du Tronquet et l'entrée du complexe sportif - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0721Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Place Fernand Lafargue - Aménagement général - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2006-0722Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère Phase - Fourniture de pièces en alliage d'aluminium - Marchés n°01 243 U et 03 233 U - (URB 52.1 et 52.2) - Avenants de transfert - Autorisation
- N° 2006-0723Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Pessac-Mérignac - Extension du secteur pleine terre et carré musulmans avec aménagements paysagers correspondants - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0724Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 05213R Fournitures de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur véhicules légers et industriels - lot 3 : Fourniture de pièces détachées d'origine…
- N° 2006-0725Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Enlèvement, transport, conditionnement et valorisation des cartons et des vieux papiers provenant des centres de recyclage communautaires - Appel d'offres - Autorisation -
- N° 2006-0726Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2006 - Admission en non-valeur - Décision
- N° 2006-0727Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2006 - Examen - Décisions - Adoption
- N° 2006-0728Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération des garanties accordées - Délibération complémentaire aux délibérations n° 2006/0503 et 2006/0338 -…
- N° 2006-0729Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société d'HLM "CLAIRSIENNE" - Convention financière du 18/10/2005 - Actualisation -…
- N° 2006-0730Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Articles 1649 quater B quater et 1695 quater du C.G.I. - Déclaration de TVA - Téléprocédure - Autorisation
- N° 2006-0731Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché à Procédure Adaptée - Bassens - Aménagement de la zone Industrialo-Portuaire - Etudes complémentaires - Acceptation - Autorisations
- N° 2006-0732Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, Octobre 2006 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2006-0733Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, Octobre 2006 - Fonds conjoncturel de sécurité 2006-2007 - Approbation
- N° 2006-0734Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Franchissement Lucien Faure - Bilan de concertation - Approbation
- N° 2006-0735Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - LEOGNAN - Aménagement du chemin de Couhins entre la rue des Menhirs et le transformateur côté route de Léognan - Convention avec la Commune de Léognan - Autorisation
- N° 2006-0736Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Réaménagement général de l'Avenue de la Forêt - DUP - Autorisation
- N° 2006-0737Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Création de postes au sein du département Politique de la Ville de la DDUP - Décision
- N° 2006-0738Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Système élargi d'intervention. Organisation des astreintes opérationnelles au sein de la Direction des Moyens Généraux - Décision.