Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0811Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Refinancement auprès de DEXIA Crédit Local du contrat de prêt n° MIN233286EUR - Emprunt principal de refinancement de 4.701.628,67 ¿ - Garantie …
- N° 2006-0812Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte SONACOTRA - Réhabilitation de 16 logements aux étages 4 et 5 du bâtiment A de la Résidence Sociale "Médoc" située 149/151, cours du Médoc - Emprunt…
- N° 2006-0813Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mise en vente de 21 logements collectifs locatifs formant le bâtiment C2 de la…
- N° 2006-0814Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration de la résidence "Arago", comprenant 611 logements collectifs locatifs, avenues Arago et de la Châtaigneraie - Emprunts…
- N° 2006-0815Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au MIPIM 2007 - Réservation du stand - Décision - Autorisation
- N° 2006-0816Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0817Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de plan Etat-Région Aquitaine 2000-2006 - Développement de l'activité du Port Autonome de Bordeaux - Convention particulière relative au programme d'actions commerciales 2006 -…
- N° 2006-0818Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Organisation de" jumping l'expo" du 2 au 4 février 2007- Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0819Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux -Soutien au programme d'actions 2006 de "Bordeaux Escale de Croisière" - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0820Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Franchissement Lucien Faure - - Dossier définitif du projet - Décision
- N° 2006-0821Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Franchissement Lucien Faure - Procédures préalables et de mise à l'enquête publique - Autorisations
- N° 2006-0822Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux- Franchissement Lucien Faure - Subvention de l'Etat - Autorisation à signer la convention
- N° 2006-0823Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux- Franchissement Lucien Faure - Subvention de la Région Aquitaine - Autorisation à signer la convention
- N° 2006-0824Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Franchissement Lucien Faure et Franchissement Aval au pont d'Aquitaine - Participation Financière du Conseil Général de la Gironde - Autorisation à signer la convention - Décision
- N° 2006-0825Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - novembre 2006 - Décision
- N° 2006-0826Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Avenue de Saige, partie comprise entre la place Sardine et l'avenue du Maréchal Lyautey. - Eclairage Public - Fonds de Concours - Décision - Convention - Autorisation.
- N° 2006-0827Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan de déplacement des employés communautaires (PDE) - Décision - Autorisation
- N° 2006-0828Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rémunération des agents non titulaires - Décision
- N° 2006-0829Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble sis 46, cours d'Albret - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0830Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble situé 16 rue Georges Mandel - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision
- N° 2006-0831Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Eysines - Immeuble non bâti situé rue de Langlet, cadastré AB 466 et 467 (parties), appartenant à Madame Marina SESMA - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…
- N° 2006-0832Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Rue de Canteranne - Parc Technologique Unitec 5 - Acquisition auprès de la SNC PESSAC 1 de la parcelle cadastrée HB 110 - Modification de la délibération n° 2005/0958 du 16 décembre…
- N° 2006-0833Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Saint Médard en Jalles - Immeuble bâti situé 11 bis Chemin des Vergers, cadastré AY 561-564-566 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0834Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Ausone et Terrefort - Etudes préalables d'urbanisme - Marché Public sur Procédure Adaptée (MAPA) - Choix du bureau d'études - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0835Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT-Secteur Centre Ville-Etude préalable de recomposition urbaine-Approbation-Lancement d'une étude pré-opérationnelle-Décision-